Publication des actes administratifs

Marianne tricolore

Vous trouverez donc sur cette page les derniers actes administratifs de la Ville.

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2024

Arrêté 2024-005 : Recrutement d’agent recenseur

Arrêté 2024-006 : Recrutement d’agent recenseur

Arrêté 2024-007 : Recrutement d’agent recenseur

Arrêté 2024-008 : Recrutement d’agent recenseur

Arrêté 2024-009 : Recrutement d’agent recenseur

Arrêté 2024-010 : Recrutement d’agent recenseur

Arrêté 2024-011 : Recrutement d’agent recenseur

Arrêté 2024-012 : Recrutement d’agent recenseur

Arrêté 2024-013 : Recrutement d’agent recenseur

Arrêté 2024-014 : Recrutement d’agent recenseur

Arrêté 2024-015 : Recrutement d’agent recenseur

Arrêté 2024-016 : Recrutement d’agent recenseur

Arrêté 2024-017 : Autorisation de travaux nocturnes au bénéfice de SNCF réseau

Arrêté 2024-018 : Fermeture du stade Maurice Hubert en raison des intempéries

Arrêté 2024-019 : Autorisation d’ouverture du Bioburger 35, rue Emile Zola

Arrêté 2024-020 : Modification d’une servitude

Arrêté 2024-021 : Arrêté de délégation de fonction à Mme Barboille, Conseillère municipale déléguée

Arrêté 2024-022 : Arrêté de délégation de fonction à M. Klein, Conseiller municipal délégué

Arrêté 2024-023 : Arrêté de délégation à M. Bulteau, Adjoint au maire

Arrêté 2024-024 : Arrêté de délégation à M. Perrin Bidan, Adjoint au maire

Arrêté 2024-025 : Arrêté portant autorisation d’organisation d’une loterie

Arrêté 2024-026 : Arrêté de modification des horaires de fermeture du parc du Chateau pour l’animation ” Chasse aux oeufs ” du 31 mars 2024

Arrêté 2024-027 – Arrêté de délégation de monsieur Stephane ¨Perrin-Bidan, adjoint au maire en matière d’ admission en soins psychiatriques

Arrêté 2024-028 – Arrêté de délegations aux adjoints au maire en tant qu’elu d’astreinte 2024

Arrêté 2024-029 – Arrêté de délegation à Mme Laetitia Merlin, cheffe du service carrières et vie professionnelle 

Arrêté 2024-030 – Arrêté de cessation de fonction de madame Christine Molard, en qualité de mandataire suppleant de la régie de recettes n° 30 (régie située au 5 rue ledru rollins à suresnes)

Arrêté 2024-031 – Arrêté de délégation de fonction de madame Sophie Lamotte conseillère municipale déleguée

Arrêté 2024-032 : Arrêté de délégation à Mme Merlin, cheffe de service Carrière et paye

Arrêté 2024-033 :  Arrêté portant dérogation exceptionnelle de fermeture tardive de l’établissement saint-claude la nuit du samedi 9 mars au dimanche 10 mars 2024

Arrêté 2024-034 :  Nomination de madame Annie Landriault en qualité de mandataire de la régie de recette n°30 (régie située au 5 rue du ledru rollin à Suresnes ) 

Arrêté 2024-035 : Nomination de  Madame Natalia Rodriguez en qualité de mandataire de la régie recettes n°30  ( régie située au 5 rue du ledru rollin à Suresnes) 

Arrêté 2024-036 : Travaux nocturnes sur le boulevard Washington

Arrêté 2024-037 :  Arrêté de modification des horaires de fermeture du parc du chateau pour l’animation “chasse aux oeufs” du 31 mars 2024

Arrêté 2024-039 : Délégation de fonction à M. Lembert, conseiller municipal

Arrêté 2024-040 : Arrêté de mise en sécurité d’urgence de l’immeuble 14, rue berthelot à Suresnes, parcelle M20

Arrêté 2024-041 : Portant designation des personnes en charge du traitement du registre nominatif du plan d’alerte et d’urgence au profit des personnes âgées et des personnes handicapées 

Arrêté 2024-042 : Arrêté de représentation du maire dans le cadre de la procédure de mise en concurrence de la délégation de service public relative à l’exploitation du complexe cinématographique le capitole

Arrêté 2024-060 : Délégation de signature à Madame Hélène Perri, cheffe du service petite enfance  

Arrêté 2024-061 : Délégation signature à monsieur Joël Nicol, gestionnaire administratif et qualité de l’accueil petite enfance

Arrêté 2024-064  : Levée de l’arrêté de mise en sécurité n°2023-027 en date du 29 mars 2023 portant sur le pavillon sis 36 rue des acquevilles à Suresnes, parcelle An189

Arrêté 2024-067: Arrêté désignant les présidents des bureaux de vote pour l’élection des représentants au parlement européen du 9 juin 2024

Arrêté 2024-069 : Arrêté d’interdiction d’occuper le logement situé au 2ème étage de l’immeuble sis 11,place du général leclerc à Suresnes   

Arrêté 2024-070 :Arrêté  D’interdiction d’occuper le logement situé au 3ème étage sis 11, place du général leclerc à Suresnes 

2023

Arrêté 2023-001 : Désignation membres CCA

Arrêté 2023-004 : Désignation DPO Mézangeau

Arrêté 2023-005 : Interdiction terrain N°3 stade Maurice Hubert

Arrêté 2023-006 : Mise en sécurité de Lattre 2

Arrêté 2023-007 : Délégation de signature direction sécurité Cahanin

Arrêté 2023-008 : Comité social territorial

Arrêté 2023-009 : Arrêté de levée d’interdiction immeuble 128 rue Carnot

Arrêté 2023-010 : Bourchenin coordonnateur recensement

Arrêté 2023-011 : Délégation de signature Hélène Perri service petite enfance

Arrêté 2023-14: Arrêté de mise en sécurité parcelle C180 C123

Arrêté 2023-15 : Fête de l’animal juin 2023 Fécheray

Arrêté 2023-26 : Dérogation de fermeture tardive de l’établissement O’Jardin Secret

Arrêté 2023-28 : Désignation des représentants de la ville siégeant en Commission Consultative Paritaire

Arrêté 2023-29 : Règlement des cimetières

Arrêté 2023-31 : Arrêté de délégation de Valérie Barboille, Conseillère municipale dans les fonctions d’officier de l’Etat civil

Arrêté 2023-32 : Désignation des représentants de la ville de Suresnes siégeant aux commissions administratives paritaires

Arrêté 2023-33 : Délégation de Mme Valérie Barboille, Conseillère municipale, en matière d’admission en soins psychiatriques

Arrêté 2023-34 : Délégation à Mme Valérie Barboille en tant qu’élue d’astreinte dans le cadre du plan communal de sauvegarde

Arrêté 2023-038 : Délégation de Valérie Barboille, Conseillère Municipale dans les fonctions d’officier de l’état civil

Arrêté 2023-039 : Délégation aux adjoints au maire en tant qu’élu d’astreinte dans le cadre du plan communal de sauvegarde

Arrêté 2023-040 : Délégation à M. Bruno Jacon, adjoint au maire, en matière d’admission en soins psychiatriques

Arrêté 2023-041 : Délégation à M. Jacon, adjoint au Maire

Arrêté 2023-042 : Délégation à Mme Richard, 1ère adjointe au Maire

Arrêté 2023-043 : Délégation à M. Prevost, adjoint au Maire

Arrêté 2023-044 : Délégation à Mme du Mesnil, adjointe au Maire

Arrêté 2023-045 : Délégation à M. Laidi, adjointe au Maire

Arrêté 2023-046 : Délégation à M. Bulteau, adjoint au Maire

Arrêté 2023-047 : Délégation de signature portant désignation des personnes en charge du traitement du registre nominatif du plan d’alerte et d’urgence au profit des personnes âgées et des personnes handicapées

Arrêté 2023-048 : Arrete de mise en sécurité urgent des immeubles SIS 4 et 6 place du Général Leclerc à Suresnes

Arrêté 2023-049 : Délégation à M. Vianney Raskin, adjoint au Maire

Arrêté 2023-050 : Délégation à M. Jean-Marc Lembert en tant qu’élu d’astreinte dans le cadre du Plan communal de Sauvegarde

Arrêté 2023-051 : Délégation à M. Jean-Marc Lembert en matière d’admissions en soins psychiatriques

Arrêté 2023-052 : Délégation à M. Jean-Marc Lembert, conseiller municipal, dans les fonctions d’officier de l’Etat civil

Arrêté 2023-053 : Désignation de la Déléguée à la protection des données de la ville à Mme Christine Dubuis, Directrice de projet

Arrêté 2023-054 : Délégation à Mme Elodie Lefrançois, officier de l’Etat civil

Arrêté 2023-055 : Délégation à Mme Mélissa Roy, officier de l’Etat civil

Arrêté 2023-056 : Délégation à M. Xavier Iacovelli, officier de l’Etat civil

Arrêté 2023-057 : Arrêté autorisant l’ouverture de l’ERP, Ecole Joséphine Baker

Arrêté 2023-059 : Arrêté de dérogation exceptionnelle de fermeture tardive du restaurant O Jardin secret

Arrêté 2023-069 : Nomination de Mme Reber comme présidente de la Commission d’Appel d’Offres du 29 juin 2023

Arrêté 2023-071 : Délégation en admission en soin psychiatriques de Mme Cécile Guillou

Arrêté 2023-072 : Désignation des représentants de la Ville siégeant aux commissions administratives paritaires

Arrêté 2023-073 : Arrêté de délégation de signatures pour la période estivale

Arrêté 2023-076 : Autorisation d’ouverture de l’établissement recevant du public AFG Autisme

Arrêté 2023-077 : Délégation de signature pour la période estival du lundi 31 juillet au vendredi 1er septembre

Arrêté 2023-078 : Délégation à M. Karam en tant qu’élu d’astreinte dans le cadre du plan communal de sauvegarde

Arrêté 2023-079 : Délégation à M. Karam, conseiller municipal, en matière d’admission en soins psychiatriques

Arrêté 2023-080 : Délégation à Mme Guillou, adjointe au maire

Arrêté 2023-081 : Levée de l’arrêté de mise en sécurité du mu de séparation entre les propriétés du 20 et du 22 avenue Franklin Roosvelt

Arrêté 2023-082 : Délégation de A. Karam, conseiller municipal, dans les fonctions d’officier de l’état civil

Arrêté 2023-083 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public au sein du marché Caron Jaurès

Arrêté 2023-084 : Délégation aux adjoints au maire en tan qu’élus d’astreinte dans le cadre du plan communal de sauvegarde

Arrêté 2023-090 : Désignation des représentants de la Ville de Suresnes siégeant à la commission consultative paritaire

Arrêté 2023-091 : Levée de péril 171, rue de Verdun

Arrêté 2023-092 : Travaux nocturnes Boulevard Washington du 20 septembre au 22 septembre de 21h à 5h

Arrêté 2023-093 : Délégation à A. Karam, Conseiller municipal, dans les fonctions d’Officier de l’Etat Civil

Arrêté 2023-099 : Levée d’interdiction d’occuper le local de la pharmacie Sis 116 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny

Arrêté 2023-100 : Reprise de terrains gratuits dans le cimetière des Bulvis

Arrêté 2023-101 : Reprise de concessions décennales et trentenaires dans les cimetières des Bulvis et Voltaire

Arrêté 2023-102 : Règlement intérieur des cimetières

Arrêté 2023-108 : Retrait de délégation de fonction à M. Laidi, adjoint au maire

Arrêté 2023-109 : Ouverture crèche People and Baby

Arrêté 2023-110 : Autorisation d’ouverture du LIDL

2022

Arrêté 22134 : Déclaration sans suite marché animation quartier

Arrêté 22135 : Opposition de transfert pouvoir police Maire

Arrêté 22136 : AOT marché Caron

Arrêté 22137 : AOT marché Caron

Arrêté 22138 : Représentation de M le maire par Mme Hamza à l’association de l’hôpital Foch

Arrêté 22139 : AOT marché Caron

Arrêté 22140 : AOT marché Zola

Arrêté 22141 : Mise en sécurité du 24 ter rue des Moulineaux

Arrêté 22142 : Délégation de signature directeur M Guidetti

Arrêté 22143 : Cessation régisseur Bérengère Rocher

Arrêté 22144 : Nomination de Mme Massard

Arrêté 22145 : Travaux nocturnes SNCF

Arrêté 22146 : Reprise travaux cimetière

Arrêté 22147 : Reprise concessions décennales et trentenaires cimetière

Arrêté 22150 : Levée mise en sécurité rue des Moulineaux

Arrêté 22151: MAJ membres des conseils de quartiers

Arrêté 22154 : Délégation astreintes élus Plan communal de sauvegarde

Arrêté 22155 : Délégation de signature DGA Haouel

Arrêté 22156 : Délégation de signature DRH Pascarel

Arrêté 22157 : Délégation de signature Directeur général des services

Arrêté 22158 : Arrêté d’interdiction d’occupation immeuble 91 route des Fusillés

Arrêté 22160 : Mise en sécurité immeuble 91 route des Fusillés

Arrêté 22161 : Interdiction d’occuper un local commercial rue des Hocquettes

Arrêté 22164 : Dérogation exceptionnelle de fermeture tardive

Arrêté 22176 : Mise en sécurité immeuble 6 domaine des Hocquettes 

Arrêté 22180 : Ouvertures dominicales des commerces

2024

Décision 2024-001: Modification de la Régie de Recettes

Décision 2024-002 : Location d’une exposition dans le cadre de l’opération départementale « La Science se livre » entre le Musée National du Sport (Nice) et la Médiathèque

Décision 2024-003 : Prestations de formation à destination des agents de la Ville

Décision 2024-004 : Passation d’une convention de sous-location autorisant la mise à disposition d’un local au prestataire société Europe Services Voirie-ESV

Décision 2024-005 : Renouvellement de la convention avec Hauts de Seine Habitat de mise à disposition du terrain de la crèche Aladin au 14 rue de la Tuilerie à Suresnes

Décision 2024-006 : Renouvellement de la convention avec le bailleur social Hauts de Seine Habitat pour le terrain de l’aire de Jeux située au 12 rue de Verdun

Décision 2024-007 : Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris au titre du Fonds Métropolitain pour l’Innovation et le Numérique (FMIN) pour l’année 2024 subvention MGP FMIN

Décision 2024-008 : Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris au titre du Fonds d’Investissement métropolitain pour l’année 2024

Décision 2024-009  Demande de subventions auprès de l’Etat dans le cadre du fonds de soutien pour l’investissement public local (DSIL) et du fonds vert pour l’accélération de la transition écologique dans les territoires – Exercice 2024

Décision 2024-013 : Pose de panneaux solaires – Groupe scolaire des Cottages 32 rue des Cottages 92150 Suresnes – Dépôt d’une déclaration préalable 

Décision 2024-014 : Pose de panneaux solaire – Ecole Berty Albrecht 86 rue Carnot 92150 Suresnes – Dépôt d’une déclaration préalable 

Décision 2024-015 : Démolition totale de l’école Saint – Exupéry – permis de démolir 

Décision 2024-016 : Réaménagement du parvis et création d’un jardin – Musée d’Histoire Urbaine et Sociale (MUS) de Suresnes – 1 place de la Gare de Suresnes Longchamps 92150 Suresnes – Dépôt de déclaration préalable

Décision 2024-017 : Approbation du prix de vente du livre “Histoires Suresnoise” au musée d’histoire urbaine et sociale de Suresnes 

Décision 2024-018 : M57 Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre  

Décision 2024-019 :  Demande de subvention auprès du Département des Hauts-de-Seine dans le cadre du programme départemental d’appui aux politiques locales de prévention et citoyenneté (CLSPD, CLS, STSPD)

Décision 2024-020 :  Suresnes, ville marraine de la Flottille 12 : organisation d’une rencontre entre des jeunes du Conseil Communal de la Jeunesse et du collège Hubert Germain, et les militaires de la flottille 12 F, au sein de sa base de Landivisiau

Décision 2024-023 : Demande de subventions auprès du Conseil Départemental des Hauts-de-Seine au titre du Schéma Départemental des Enseignements Artistiques pour le Conservatoire à Rayonnement Communal de Musique, de Danse, d’Art dramatique et d’Arts Plastiques, au titre de l’année 2024 

Décision 2024-024 : Mise à disposition de la salle multimédia de l’Esplanade Jacques Chirac dans le cadre du Festival du Film Judiciaire

Décision 2024-025 : Demande de subvention pour l’organisation de l’exposition «Suresnes, ville de parfumeurs» au Musée d’Histoire Urbaine et Sociale de Suresnes

Décision 2024-026 : Approbation des tarifs des produits dérivés pour la boutique du MUS

Décision 2024-027 : Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris dans le cadre de son appel à manifestation d’intérêt « Vivez les Jeux de Paris 2024 dans votre commune de la Métropole du Grand Paris »

Décision 2024-028 : Demande de subventions relative au projet de résidence territoriale de la  compagnie Christian et François Ben Aïm pour l’Ecole des Arts de Suresnes 

Décision 2024-029 : Modification de la grille tarifaire des parkings de la Délégation de Service Public de stationnement souterrain confiée à EFFIA

Décision 2024-030 : Renouvellement de la convention d’occupation d’immeubles Bâtis ou non bâtis dépendant du domaine public ferroviaire entre la Ville et la SNCF réseau sis 54 rue du Val d’Or à Suresnes

Décision 2024-031 : Demande de subvention auprès du Département des Hauts-de-Seine pour le développement « d’actions d’accompagnement des proches aidants des personnes âgées en perte d’autonomie »

Décision 2024-032 : Contrat Métropolitain de Développement “centres-villes vivant” passé avec la Métropole du Grand Paris dans le cadre du Fonds d’Intervention
Métropolitain de soutien à l’Artisanat, au Commerce et aux Services (FIMACS)

Décision 2024-033 : Déclaration sans suite de l’accord-cadre n°23CP000130 relatif à la location courte durée d’articles de type chapiteaux, tentes, structures itinérantes et accessoires associés

Décision 2024-034 : Convention avec la Métropole du Grand Paris, de mise à disposition de kits de pavoisement pour les jeux olympiques et les paralympiques de Paris 2024

Décision 2024-044 : Approbation de tarifs pour la vente d’ouvrages du Musée d’histoire Urbaine et Sociale de Suresnes 

Décision 2024-045 : Approbation du prix de vente du livre « Le Huguenot des Terres blanches » au musée d’histoire urbaine et sociale de Suresnes

Décision 2024-046 : Actualisation des tarifs applicables aux droits d’inscription au conservatoire et à l’école d’arts plastiques

Décision 2024-047 :Demande de subvention auprès d’Ile de France Nature pour des études de projets de réaménagement urbain, de verdissement et de désimperméabilisation pour l’exercice 2024

Décision 2024-048 :Convention d’occupation temporaire de mise à disposition de bureaux situés au 21-23 rue Merlin de Thionville au profit d’ALEC POLD

Décision 2024-049 : Création des tarifs applicables aux nouvelles offres de l’Ecole d’arts plastiques

Décision 2024-050 : Convention d’occupation temporaire au profit de la société Watelet TP relative à l’utilisation du terrain sis 54 rue du val d’Or à Suresnes

Décision 2024-051 : Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre de son dispositif « contrat d’aménagement régional »

Décision 2024-052 : Convention d’occupation temporaire du domaine public entre la ville de Suresnes et la société IMVH

Décision 2024-053 : Convention d’occupation temporaire pour la mise à disposition d’un local au Centre médical Municipal Raymond Burgos

Décision 2024-054 : Suppression de la régie de recettes n°148 créee auprès de la ville de Suresnes pour le paiement des menues depenses nécessitées pour les besoins de l’organisation du marché de noël (régie implantée au 7 rue mont valérien à Suresnes)   

Décision 2024-055 :Modification de la régie de recettes n°25 créée auprès de la ville de Suresnes pour la suppression d’une sous régie permettant l’encaissement des activités de pédicurie dispensées au foyer Albert Caron (régie implantée au 24 rue Albert Caron à Suresnes) 

Décision 2024-056 : Approbation des tarifs relatifs aux droits de voirie

Décision 2024-057 : Décision portant attribution d’un prix aux lauréats dans le cadre des Trophées de l’égalité 2024

Décision 2024-058 : Déclaration sans suite de l’accord-cadre n°23CP000123 relatif aux services d’assurance pour la commune de Suresnes, lot 2 assurances cyber risques

2023

Décision 2023-001 : Renouvellement des adhésions de la ville aux organismes 2023

Décision 2023-002 : Déclaration sans suite MAPA n°22MG000138

Décision 2023-004 : Convention de partenariat avec le Dispositif d’Appui à la Coordination (DAC)

Décision 2023-005 : Bail  association Entraide Union

Décision 2023-006 : Subvention prévention et citoyenneté

Décision 2023-007 : Reversement recettes Téléthon

Décision 2023-008 : Tarifs d’occupation d’emplacements de stationnements par des tiers pour des tournages

Décision 2023-009 : DSIL et fond vert

Décision 2023-010 : Tarif livre MUS

Décision 2023-011 : Création d’un bureau au cimetière Bulvis 

Décision 2023-012 : Création d’un restaurant au parc du Château

Décision 2023-013 : Reconstruction de la tribune du stade Maurice Hubert

Décision 2023-014 : Subvention vestiaire stade Jean Moulin

Décision 2023-015 : Actualisation des tarifs du MUS

Décision 2023-016 : Subventions Dpt HdS mise en place médiation sociale

Décision 2023-017 : Renouvellement de la convention ERASME 14 avenue de Gaulle

Décision 2023-018 : Marché location de cars infructueux

Décision 2023-019 : Location 14 de Gaulle APAJH

Décision 2023-20 : Mandat spécial Adjoints au maire Hackney

Décision 2023-21 : Décision d’ester en justice DAUVEL

Décision 2023-22 : Subvention rencontre  CCJ flottille 

Décision  2023-23 : Modification régie recettes n°30

Décision 2023-024 : Actualisation des tarifs applicables aux droits d’inscription au
conservatoire année scolaire 2023-2024

Décision 2023-25 : Demande de subvention 2023 DRAC conservatoire

Décision 2023-26 : Demande de subvention CAF aménagement centre de loisirs Joséphine Baker

Décision 2023-27 : Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France pour l’installation de panneaux photovoltaïques

Décision 2023-28 : Demande de subvention Petite Enfance

Décision 2023-29 : Mandat spécial de Béatrice de Lavalette

Décision 2023-30 : Modification de la régie de recettes n°120

Décision 2023-31 : Déclaration sans suite de l’accord-cadre relatif à la prestation de formation des agents de la ville

Décision 2023-032 : Reversement des recettes de la piscine des Raguidelles du 16 avril à l’association La Ligue contre le Cancer

Décision 2023-033 : Demande de suvbention de la Direction Famille Education pour l’année 2023

Décision 2023-034 : Nouvelles modalités de facturation des activites périscolaires – fin des protocoles sanitaires au 14 février 2023

Décision 2023-035 Decision de mise à disposition de l’exposition “l’animal aujourd’hui” de la Fondation “Droit Animal Ethique et Sciences” à l’occasion de la 2e édition des Rencontres “Sur’Aime Animal”

Décision 2023-036 : Suresnes, ville marraine de la Flottille 12 F : organisation d’une rencontre entre des jeunes du CCJ et du collège Jean Macé, et les militaires de la flottille 12 F, au sein de sa base de Landivisiau

Décision 2023-037 : Demande de subvention auprès de la MGP au titre du fonds “Innover dans la Ville” pour la création d’un centre de contacts

Décision 2023-038 : Convention avec le CAUE pour la réalisation d’une charte architecturale et paysagère

Décision 2023-038 : Projet de convention de charte architecturale et paysagère

Décision 2023-039 : Mise à la réforme et en vente aux enchères d’un véhicule AB 293 DJ

Décision 2023-040 : Mise à la réforme et vente aux enchères d’un véhicule AB 330 DJ

Décision 2023-041 : Mise à la réforme et en vente aux enchères d’un véhicule 745 EPJ 92

Décision 2023-042 : Décision d’ester en justice suite à la requête introduite le 21 avril 2023 par la société SEPUR devant le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, et tendant à l’annulation de l’Appel d’offre pour le marché public n° 23CP000002 de nettoyage de la voirie et des espaces publics

Décision 2023-044 :  Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris au titre du Fonds “Innover dans la Ville” pour la réalisation d’une étude relative à la refonte de l’écosystème Web de la ville de Suresnes

Décision 2023-043 : Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Île-de-France pour l’acquisition d’un nouveau mobilier en vue du réaménagement complet du hall d’accueil de la médiathèque du centre-ville

Décision 2023-045 : Abrogation de la Décision 2022-092 concernant la mise à la réforme et vente aux enchères d’une Renault Kangoo immatriculée 479FSQ, pour non obtention du certificat de situation administrative

Décision 2023-046 : Mandat spécial accordé à Mme Richard, Adjointe au Maire déléguée à l’éducation, à M. Lamarque, Adjoint au Maire délégué aux actions mémorielles, au civisme et Mme Laine Adjointe au Maire déléguée à la jeunesse pour une mission sur la base aéronavale à Landivisiau

Décision 2023-047 : Mandat spécial accordé à Mme de Lavalette

Décision 2023-048 : Convention de nettoyage de la façade vitrée au profit de la
SNC fontaine Asnières accessible par la cour du 61, rue Carnot

Décision 2023-049 : Décision d’Ester en justice

Décision 2023-050 : Stand de tir Porcheville1 Convention de mise à disposition du stand de tir sportif municipal de Porcheville

Décision 2023-051 : Mandat spécial accordé à Guillaume Boudy, Maire de Suresnes, pour une mission sur la base aéronavale à Landivisiau

Décision 2023-052 : Demande de subvention auprès de a Région Ile-de-France pour la modernisation du cinéma Le Capitole

Décision 2023-053 : Modifications des Tarifs Théâtre Jean Vilar 2023-2024

Décision 2023-054 : modification du tarif horaire forfaitaire et unique, fixé à 25€ sur l’ensemble du territoire pour l’occupation sur le temps scolaire, des gymnases municipaux

Décision 2023-055 : Demandes de subvention pour l’organisation de l’exposition «
Décorer la Ville – Architecture publique en Ile-de-France » au
Musée d’Histoire Urbaine et Sociale de Suresnes

Décision 2023-056 : Occupation Temporaire du Domaine Public au profit de la Maison
d’Assistant(es) Maternel(les) “MAM’ZELLE BULLE 92”

Décision 2023-057 : Suppression de la régie de recettes n°115 créée auprès de la ville de
Suresnes pour l’encaissement des participations aux voyages organisés dans le cadre des activités de jumelage et d’actions internationales de la ville de Suresnes (située 21 rue Merlin de Thionville à Suresnes).

Décision 2023-058 : Suppression de la régie d’avances n°143 créée auprès de la Ville de Suresnes pour le paiement des frais d’hébergement, de restauration, de déplacement et d’animation dans le cadre des actions du service Jumelage et les “menues dépenses” (située au 22, rue des Carrières)

Décision 2023-059 : Demande de subventions auprès de la Région Ile-de-France pour des projets de réaménagement urbain, de verdissement et de désimperméabilisation, ainsi que de transformation/revitalisation de bâtiments existants

Décision 2023-060 : Demande de subvention Région Ile-de-France pour l’extension du dispositif de vidéoprotection pour l’année 2023

Décision 2023-061 : Convention d’Occupation Temporaire du domaine public relative à la
création, l’installation, l’aménagement, l’exploitation directe ou la mise en location gérance d’une brasserie, restaurant, bar, vente à emporter à SURESNES (92150) – 2 rue Frédéric Clavel – parc du château

Décision 2023-062 : Décision d’ester en justice

Décision 2023-063 : Mise à la réforme et vente aux enchères d’une Renault CLIO III immatriculée 125-DEQ-92

Décision 2023-064 : Mise à la réforme et vente aux enchères d’une Renault CLIO
immatriculée 107-DEQ-92

Décision 2023-065 : Mise à la réforme et vente aux enchères d’une CITROEN DS5 immatriculée CL-984-CZ

Décision 2023-066 : mise à la réforme et cession gratuite d’un véhicule de type Renault
MASTER 752 EJP 92 au lycée Claude Chappe à Nanterre

Décision 2023-067 : Mise à la réforme et cession gratuite d’un véhicule Renault CLIO 934 CNR 92 au lycée Claude Chappe à Nanterre

Décision 2023-068 : Modification des tarifs de la piscine du Centre Sportif des Raguidelles pour les familles pour le mois d’août 2023

Décision 2023-069 : Mise à la réforme et vente aux enchères d’une Renault CLIO III
immatriculée BJ-144-ZT

Décision 2023-070 : Mise à la réforme et vente aux enchères d’une Renault CLIO III immatriculée BV-320-CL

Décision 2023-071 : Modification de la régie recettes n°120

Décision 2023-072 : Modification de la régie n°16

Décision 2023-073 : Suppression de la régie recettes n°55

Décision 2023-074 : Demande de subvention auprès de l’Etat pour le Musée d’Histoire Urbaine et Sociale de Suresnes

Décision 2023-075 : Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris dans le cadre du Fonds d’Intervention Métropolitain de soutien à l’Artisanat, au Commerce et aux Services (FIMACS)

Décision 2023-076 : Convention avec le département du Val de Marne, pour la mise à disposition de l’exposition “Rosie” à la médiathèque

Décision 2023-077 : Convention de partenariat financier d’objectifs entre la Ville et le Département des Hauts-de-Seine dans le cadre du projet de création d’une maison de projets

Décision 2023-078 : Convention de partenariat financier d’objectifs entre la Ville et le
Département des Hauts-de-Seine pour l’accompagnement par un prestataire dans le cadre de la refonte de ses marchés de fourniture des denrées alimentaires

Décision 2023-079 : Convention relative aux conditions de diffusion et de conservation d’œuvres du MUS dans la bibliothèque numérique du Musée National du sport dans le cadre des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

Décision 2023-080 : Demande de subvention pour le réaménagement complet du hall d’accueil de la médiathèque du centre-ville

Décision 2023-081 : Mandat spécial accordé à Madame Richard, Adjointe aux Relations internationales et au Jumelage et à Madame Barboille, Conseillère municipale en charge des Marchés forains pour une mission à Hann Münden (Allemagne)

Décision 2023-082 : Convention avec le Comité Départemental d’Education pour la santé de Seine-Saint-Denis pour la mise en œuvre d’ateliers sur le renforcement des compétences psychosociales des parents

Décision 2023-083 : Contrat d’utilisation des images des velins de Pierre Joseph Redouté dans le cadre de la fête de la vigne 2023

Décision 2023-085 : Création d’une salle d’escalade au centre sportif du belvédère

Décision 2023-086 : Charte d’engagements en faveur de l’inclusion des parasportifs dans les Hauts-de-Seine

Décision 2023-087 : Déclaration sans suite marché de fourniture de carburants et services

Décision 2023-088 : Déclaration sans suite : marché de location et montage de tentes, chapiteaux, podiums, tribunes, planchers, structures et accessoires pour la Ville de Suresnes

Décision 2023-089 : Mandat spécial accordé à Madame de Lamotte, Conseillère municipale déléguée et à Monsieur Klein, Conseiller municipal pour une mission à
Kragujevac (Serbie)

Décision 2023-090 : Demande de Subvention auprès de l’Etat, dans le cadre de l’appel à projet AAP.

Décision 2023-091 : DSS fourniture Parcs et Jardins

Décision 2023-094 : Tarifs 2024 – concessions funéraires

Décision 2023-096 : Convention entre la ville et l’Osmothèque (exposition temporaire consacrée aux parfumeurs suresnois)

Décision 2023-099 : Approbation des tarifs du dispositif national “Education à
l’Image” pour le cinéma Le Capitole

Décision 2023-100 : Reconduction de la convention de prestation entre la Ville de Suresnes et l’association Club Coup de Pouce pour l’année scolaire 2023/2024

Décision 2023-101 : Demande de subvention auprès du ministère de la Culture – DRAC d’Ile-de-France dans le cadre du dispositif de soutien aux projets des conservatoires classés, au titre de l’année 2024 subvention DRAC conservatoire 2024

Décision 2023-102 : Convention d’occupation temporaire au profit de la Direction Départementale des Finances Publiques de locaux sis 6 rue du Clos des Ermites à Suresnes

Décision 2023-103 Contrat de location d’un appartement situé 148 bd H Sellier

Décision 2023-104 : Demande de subvention 2024, à l’Etat pour le Musée d’histoire Urbaine et Sociale de Suresnes

Décision 2023-105 : Convention pour la mise en itinérance de l’exposition « Suresnes : 120 ans au service de l’aéronautique et du spatial, de Blériot à AIRBUS »

Décision 2024-035 : Exposition temporaire “Empreintes 1924/2024 cent ans d’héritage olympique”

Décision 2024-036 : Suppression de la régie de recettes n° 11 créée auprès de la ville de Suresnes

Décision 2024-037 : Suppression de la régie d’avance n°32 créée auprès de la ville de Suresnes

Décision 2024-038 : Suppression de la régie de recettes n° 141 créée auprès de la ville de Suresnes

Décision 2024-039 : Suppression de la régie de recettes n° 2302 créée auprès de la ville

Décision 2024-040 : Déclaration sans suite – Accord-cadre n°24CP000001 relatif à des missions de mise en œuvre d’un dispositif de médiation

Décision 2024-041 : Occupation temporaire du Domaine Public au profit de la SASP
RUGBY CLUB SURESNES Hauts-de-Seine

Décision 2024-042 : Contrat de prestation de services avec la société « FINISHERS » relatif à la gestion des inscriptions à la Foulée Suresnoise 2024/2025

Décision 2024-043 : Convention entre la Métropole du Grand Paris et la Ville concernant l’utilisation de la Billetterie pour les jeux olympiques et paralympiques de
Paris 2024

2022

Décision 22051 : Demande de de subvention Région pour vidéoprotection.

Décision 22052 : Contrat de prêt CA

Décision 22053 : Caisse d’Epargne

Décision 2022-54 : MAD expo Romain de Sigalas

Décision 2022-55 : MUS approbation du prix de vente d’un livre

Décision 2022-56 : MAD prêt instruments Conservatoire

Décision 2022-57 : Tarifs entrées pour mineurs CS Raguidelles août 2022

Décision 22058 : Convention de partenariat CMM diabète 92

Décision 22059 : Avenant Résiliantion Conv AJS

Décision 22060 : Convention de sous occupation AJS

Décision 2022-061: partenariat CD Green Nudges

Décision 2022-062 : Partenariat CD Le Square

Décision 2022-063 : partenariat CD Guichet unique

Décision 2022-64 : Relèvement tarifs prothèses dentaires CMM

Décision 2022-65 : Suppression régie de recettes n°2351

Décision 2022-66 : actualisation tarifs locations des expos itinérantes du MUS

Décision 2022-67 : Demande de subvention de l’État pour le MUS

Décision 2022-68 : Suppression régie n°10 vente de plans

Décision 2022-69 : Abrogation de la décision 2022-56

Décision 2022-70 : Location d’une exposition au département du Val-de-Marne

Décision 2022-71 : Subvention PEDT – plan mercredi

Décision 2022-72 : Convention mise à disposition expo galerie Robillard

Décision 2022-73 : Approbation des tarifs au cinéma Le Capitole

Décision 2022-74 : Modification de la régie de recettes n°16

Décision 2022-75 : Vente de produits et ouvrages variés du MUS

Décision 2022-76 : Déclaration d’infructuosité prestation prothèses dentaires

Décision 2022-77 : Tarifs 2022 Cinéma Le Capitole

Décision 2022-78 : Tarifs occupation travaux ou tournages

Décision 2022-79 : Convention mise à disposition local INSHEA

Décision 2022-80 : Déclaration sans suite Lot 2 aménagement espaces publics

Décision 2022-81 : Création régie de recette patinoire

Décision 2022-82 : Avenant de résiliation convention Tarazona et Toussaint

Décision 2022-83 : DSP évolution tarifs EFFIA

Décision 2022-84 : COT CMM médecins Tarazona et Toussaint

Décision 2022-85 : Occupation temporaire du domaine public “Mam’zelle bulle 92”

Décision 2022-86 : Modalités de facturation des enfants ukrainiens

Décision 2022-87 : Mise à la réforme et cession véhicule lycée Petiet

Décision 2022-88 : Mise à la réforme et cession véhicule lycée Claude Chappe

Décision 2022-89 : Réformes ventes aux enchères AW454PK

Décision 2022-90 : Réforme ventes aux enchères AA711LK

Décision 2022-91 : Réforme ventes aux enchères 19EKR92

Décision 2022-92 : Réforme ventes aux enchères 479 FSQ

Décision 2022-93 : Création régie recettes 8

Décision 2022-94 : Suppression régie recettes 117

Décision 2022-95 : Demande de subvention Square Ferrié

Décision 2022-96 : Demande de subvention MGP FIM

Décision 2022-97 : Demande de subvention FMIN

2024

Délibération 2024-01 : Approbation du budget primitif 2024 du CCAS

Délibération 2024-02 : Analyse des besoins sociaux (ABS) portait social de Suresnes

Compte-rendu de la séance du 10 janvier 2024 du Conseil d’administration du CCAS

Délibération 2024-03 :  Convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux

Délibération 2024-04 : Actualisation_du_règlement du fonctionnement de la participation financière ponctuelle du CCAS dans le cadre de l’accompagnement à l’autonomie des personnes âgées ou handicapées

Délibération 2024-05 : Renouvellement de la convention de partenariat entre le Centre Communal d’action Sociale de Suresnes et la société Alphas Taxis pour la prise en charge des transports en direction du Centre médico judiciaire

Délibération 2024-06 : Revalorisation des loyers mensuels à acquitter dans le parc de logements d’insertion

Délibération 2024-07 : : Subvention versée à la Croix Rouge pour le Noel de l’Epicerie sociale

Compte rendu des votes de la séance du 19 mars 2024 du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

 

2023

Délibération 2023-01 : Tarification horaire des interventions du service d’aide et accompagnement à domicile à partir du 1er février 2023.

Délibération 2023-02 : Rapport d’orientation budgétaire 2023 du CCAS

Délibération 2023-03 : Modification de la délibération relative à la mise en oeuvre du RIFSEEP

Délibération 2023-04 : Fixation des tarifs du service de repas à domicile à compter du 1er mars 2023

Délibération 2023-05 : Revalorisation des loyers mensuels à acquitter dans le parc de logement d’insertion

Délibération 2023-06 : Approbation du budget primitif 2023 du CCAS

Compte-rendu du 30 janvier 2023 : compte-rendu des votes de la séance du 30 janvier 2023 du CCAS 

Compte-rendu du 16 février 2023 : compte-rendu du CA du CCAS

Délibération 2023-07 : Modifications apportées à certaines modalités de l’attribution et du versement de l’allocation mensuelle

Délibération 2023-08 : Augmentation du montant octroyé concernant les chèques d’accompagnement personnalisé

Délibération 2023-09 : Modifications portées au règlement des ateliers et activités de loisirs organisés pour les retraités – année 2023

Délibération 2023-10 : Convention Renou le CCAS  et le Service de Soins Infirmiers à Domicile de Suresnes

Compte-rendu du 13 avril 2023

Délibération 2023-11 :  Associaton du CCAS à la ville souscription d’un marché insertion sociale et professionnelle par emploi

Délibération 2023-12 : autoristion donnée à Mme de Septenville de signer la convention de participation au dispositif OYES

Délibération 2023-13 : Convention entre le CD92 et le CCAS de Suresnes pour la participation financière au dispositif FSL

Délibération 2023-14 : prise en charge financière par le CCAS de l’achat d’ordinateurs reconditionnés

Délibération 2023-15 : Réajustement du montant d’un loyer du parc de logement d’insertion

Délibération 2023-16 : Actualisation du tableau des emplois du CCAS

Délibération 2023-17 : Modification du règlement intérieur du CCAS

Délibération 2023-18 : L’approbation du Compte Administratif 2022

Délibération 2023-19 : L’approbation du Compte de Gestion 2022

Délibération 2023-20 : L’approbation du Budget Suplémentaire 2023 du CCAS

Délibération 2023-21 : Groupement de commandes entre la ville et son CCAS concernant un coffre-fort numérique

Délibération 2023-22 : Décision modificative n°1 budget 2023

Délibération 2023-23 : convention de partenariat entre la CPAM et le CCAS de Suresnes

Compte-rendu des votes de la séance du 3 octobre 2023

Délibération 2023-24 : Tarifs des participations appliquées aux ateliers et activités de loisirs 2024

Délibération 2023-25 : Admission en non-valeurs des produits irrécouvrables

Délibération 2023-26 : Versement d’une indemnité exceptionnelle de pouvoir d’achat

Délibération 2023-27 : Décision modificative n°2 Budget 2023

Compte-rendu du 28 novembre 2023

Délibération 2023-28 : Subvention exceptionnelle à l’EHPAD La Chesnaye

Délibération 2023-29 : Rapport d’Orientations Budgétaires 2024 du CCAS

Compte-rendu du CA du CCAS du  27 12 2023

2022

Compte-rendu des votes de la séance du 13 octobre 2022 du CCAS

Délibération 2022-19 : Subvention exceptionnelle à l’ESAT Cité-jardins pour le projet tempo

Délibération 2022-20 : Convention entre le CD des Hauts-de-Seine et le CCAS

Délibération 2022-21 : Convention entre le CCAS et la société UP chèque à domicile

Délibération 2022-22 : Admission en non-valeurs des produits irrécouvrables

Délibération 2022-23 : Créances éteintes des produits irrécouvrables

Délibération 2022-24 : Décision modificative n°2 budget primitif 2022

Compte rendu des votes de la séance du 15 décembre du CCAS

Délibération 2022-25 : Adoption de l’instruction budgétaire M57 à partir du 1er janvier 2023

Délibération 2022-26 : Fixation des durées d’amortissement des immobilisations dans le cadre de la M57

Délibération 2022-27 : Adoption d’un règlement budgétaire et financier 2022

Délibération 2022-28 : Protocole d’accord entre le CCAS et la société Saveur et Vie

Délibération 2022-29 : Tarifs des participations pour les retraités

Délibération 2022-30 : Appel à candidature pour l’attribution d’une dotation complémentaire au service d’aide et d’accompagnement à domicile

Délibération 2022-31 : Attribution de chèques cadeaux aux agents du CCAS à l’occasion de Noël

Délibération 2022-32 : Réactualisation du tableau des effectifs du CCAS au 1er janvier 2023

2022

Délibération 2022-12 : Rectificatif approbation compte administratif 2021

Déiibération 2022-13 : Transfert section investissement vers fonctionnement

Délibération 2022-14 : Modifications règlement intérieur nouveaux modes de paiement colonies et classes environnement

2023

Délibération 2023-15 : acompte subventions aux coopératives scolaires

Délibération 2023-16 : Décision modificative 1 retour Préfecture

Délibération 2023-17 : Adoption comptable M57

Délibération 2023-18 : Adoption RBF M57 retour Préfecture

Délibération 2023-19 : Amortissement M57 retour Préfecture

Délibération 2023-20 : Adoption PTS 2022-2023 retour Préfecture

Délibération 2023-21 : Indemnité annuelle de gestion des restaurants scolaires à verser aux directeurs d’écoles

Délibération 2023-22 : Délibération rattachée au Débat d’Orientations Budgétaires

Délibération 2023-23 : approbation du budget primitif 2023

Délibération 2023-25 : Subvention aux coopératives scolaires, part évolutive

Délibération 2023-26 : Demande de subvention pour la direction Famille Education pour 2023

Délibération 2023-27 : indemnités à reverser aux enseignants dans le cadre des classes environnement

Délibération 2023-28 : participations familiales pour les colonies apprenantes, les centres de vacances et les classes environnement

Délibération 2023-29 : Mise à la réforme de biens mobiliers et matériels informatiques

Délibération 2023-30 : modification de la régie de recettes n° 101

Délibération 2023-31 : intégration de nouveaux modes de paiement pour les séjours de vacances et classes d’environnement

Délibération 2023-32 : Approbation du compte de gestion 2022

Délibération 2023-33 : Approbation du compte administratif 2022

Délibération 2023-34 : Période d’inactivité de la caisse des écoles à compter du 1er janvier 2024

Délibération 2023-35 : Décision modificative n°1

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