Publication des actes administratifs

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Les délibérations de la Caisse des écoles

Autres documents administratifs

Les arrêtés

2025

Arrêté 2025-002 : Reprise de terrains gratuits dans le cimetière des Bulvis

Arrêté 2025-003 : Reprise de concessions décennales et trentenaires au cimetière des Bulvis et Voltaire

Arrêté 2025-004 : Levée de mise en sécurité 128, rue Carnot

Arrêté 2025-005 : Demande de débit de boisson temporaire pour le Suresnes Basket Club

Arrêté 2025-006 : Levée 6, domaine des Hocquettes

Arrêté 2025-007 : Autorisation de travaux nocturnes pour la société Watelet

Arrêté 2025-009 : Ouverture de “Mon beau poulet”

Arrêté 2025-010 : autorisation ouverture ERP Fiori

Arrêté 2025-011 : Autorisation ouverture ERP Barber Town

Arrêté 2025-012 : Autorisation de travaux BARBER TOWN

Arrêté 2025-013 : Autorisation de travaux ERP HOPITAL FOCH

Arrêté 2025-015 : Débit de boisson temporaire Lions Club

Arrêté 2025-016 : Débit de boissons temporaire Championnat d’escalade

Arrêté 2025-017 : Mise en sécurité d’urgence de l’immeuble sis 132, rue de la République –

Arrêté 2025-019 : Arrêté de levée 132, rue de la République

Arrêté 2025-021: Non Autorisation travaux ERP SAN GIORGIO

Arrêté 2025-022 : Jets des mégots dans l’espace public

Arrêté 2025-023 : Autorisation ouverture ERP MaIa Autisme

Arrêté 2025-024 : Autorisation travaux ERP COLLEGE HENRI S

Arrêté 2025-025 : Autorisation d’ouverture Centre de sante

Arrêté 2025-026 : Non Autorisation travaux ERP Café des Historiens

Arrêté 2025-027 : Débit boisson temporaire Open de France de Full Boxing

Arrêté 2025-028 : Autorisation travaux nocturnes Société TERIDEAL

Arrêté 2025-029 : Débit de boisson temporaire pour la course à obstacles Fort’Race

Arrêté 2025-030 : Désignation membres CCA

Arrêté 2025-031 : Nomination M BONNE CCSPL du 28 avril 2025

Arrêté 2025-033 : Gestion des mégots Hotspots

Arrêté 2025-034 : Autorisation des travaux du Château de la Grève

Arrêté 2025-035 : Autorisation d’ouverture de l’Etablissement recevant du public CFCT 92 IDF

Arrêté 2025-036 : Opposition a transfert des pouvoirs de police spécial POLD

Arrêté 2025-041 : Débit de boissons temporaire

Arrêté 2025-042 : Débit de boissons temporaire

Arrêté 2025-043 : Autorisation de travaux ERP Centre sportif Belvédère

Arrêté 2025-044 : Autorisation de travaux ERP Carrefour Market

Arrêté 2025-045 : Autorisation travaux ERP Franprix rue Rouget de L’Isle

Arrêté 2025-046 : Autorisation de Travaux ERP Franprix rue Chevreul

Arrêté 2025-052 : Débit de boisson temporaire pour le championnat départemental doublette vétérans

Arrêté 2025-056 : Délégation d’officier d’Etat civil à M. Iacovelli 21 juin 2025

Arrêté 2025-059 : Autorisation de travaux à l’Hôtel Le Théâtre

Arrêté 2025-060 : Autorisation d’ouverture de l’ERP FOJO

Arrêté 2025-061 : Autorisation de travaux de l’ERP André & A

Arrêté 2025-067 : Délégation d’officier d’Etat Civil à Mme Taillard

Arrêté 2025-068 : Délégation d’officier d’Etat civil à M. Iacovelli 5 juillet 2025

Arrêté 2025-076 : Délégation d’astreinte plan communal de sauvegarde été 2025 à M. Peter

Arrêté 2025-074 : Interdiction des regroupements

Arrêté 2025-075 : Délégation soins psychiatriques été 2025 à M. Peter

Arrêté 2025-077 : Délégation de signature du 28 juillet au 29 août pour les élus

Arrêté 2025-078 : Registre nominatif Plan d’alerte et urgence personnes en fragilité

Arrêté 2025-082 : Délégation d’officier d’Etat civil à M. Peter 5 juillet 2025

Arrêté 2025-083 : Service des objets trouvés

Arrêté 2025-084 : Autorisation de travaux ERP Le Franklin

Arrêté 2025-085 : Autorisation de travaux ERP ZENYA SPA

Arrêté 2025-086 : Autorisation de travaux de l’ERP Gymnase des Cottage

Arrêté 2025-087 : Autorisation de travaux de l’ERP EAT SENTIVE

Arrêté 2025-088 : Autorisation de travaux de l’ERP lycée Louis Blériot

Arrêté 2025-092 : Débit de boissons temporaire “concours triplette seniors”

Arrêté 2025-093 : Débit de boissons temporaire “concours triplette promotion”

Arrêté 2025-094 : Débit de boissons temporaire “concours doublette vétérans”

Arrêté 2025-098 : Recrutement du Coordonnateur et RIL Recensement de la Population

Arrêté 2025-100 : Arrêté de délégation de signature à Monsieur Plasson-Favoriti, chef de service carrières et paies

Arrêté 2025-101 : Interdiction de la pratique de la mécanique dite ”sauvage” sur les véhicules terrestres à moteur sur la voie publique et les espaces prives ouvert au public

Arrêté 2025-103 : Interdiction de stationnement des gens du voyage

Arrêté 2025-106 : Autorisation de travaux de l’ERP Intermarché

Arrêté 2025-107 : Interdiction de la consommation, la vente et l’abandon sur la voie publique de cartouches de protoxyde d’azote

Arrêté 2025-108 : Non Autorisation de l’ERP Suresnes Fitness

Arrêté 2025-109 – Travaux nocturnes Watelet Eurovia Signature et Bentin

Arrêté 2025-111 : Trappage chats errants sur le quartier Liberté

Arrêté 2025-120 : Autorisation travaux nocturnes Société MEDINGER et Fils

Arrêté 2025-121 : Autorisant l’ouverture de l’établissement recevant du public dénommé Ecole Primaire Gardenat Lapostol

Arrêté 2025-122 : Arrêté autorisant les travaux de l’établissement recevant du public dénommé Pharmacie de la liberté

Arrêté 2025-123 : Arrêté autorisant les travaux de l’établissement recevant du public dénommé collège Henri Sellier

Arrêté 2025-124 : Arrêté autorisant les travaux de l’établissement recevant du public dénommé Joli Môme

Arrêté 2025-126 : Arrêté municipal autorisant le trappage des chats errants dans la ville de Suresnes du 01/11/2025 au 31/03/2026

Arrêté 2025-127 : Arrêté relatif au port de cameras mobiles par les agents de la police municipale dans le cadre de leurs interventions, a l’accès au traitement des données et aux agents habilités à procéder à l’extraction des données et informations

2024

Arrêté 2024-017 : Autorisation de travaux nocturnes au bénéfice de SNCF réseau

Arrêté 2024-018 : Fermeture du stade Maurice Hubert en raison des intempéries

Arrêté 2024-019 : Autorisation d’ouverture du Bioburger 35, rue Emile Zola

Arrêté 2024-020 : Modification d’une servitude

Arrêté 2024-021 : Arrêté de délégation de fonction à Mme Barboille, Conseillère municipale déléguée

Arrêté 2024-022 : Arrêté de délégation de fonction à M. Klein, Conseiller municipal délégué

Arrêté 2024-023 : Arrêté de délégation à M. Bulteau, Adjoint au maire

Arrêté 2024-024 : Arrêté de délégation à M. Perrin Bidan, Adjoint au maire

Arrêté 2024-025 : Arrêté portant autorisation d’organisation d’une loterie

Arrêté 2024-026 : Arrêté de modification des horaires de fermeture du parc du Chateau pour l’animation ” Chasse aux oeufs ” du 31 mars 2024

Arrêté 2024-027 – Arrêté de délégation de monsieur Stephane ¨Perrin-Bidan, adjoint au maire en matière d’ admission en soins psychiatriques

Arrêté 2024-028 – Arrêté de délegations aux adjoints au maire en tant qu’elu d’astreinte 2024

Arrêté 2024-029 – Arrêté de délegation à Mme Laetitia Merlin, cheffe du service carrières et vie professionnelle

Arrêté 2024-031 – Arrêté de délégation de fonction de madame Sophie Lamotte conseillère municipale déleguée

Arrêté 2024-032 : Arrêté de délégation à Mme Merlin, cheffe de service Carrière et paye

Arrêté 2024-033 : Arrêté portant dérogation exceptionnelle de fermeture tardive de l’établissement saint-claude la nuit du samedi 9 mars au dimanche 10 mars 2024

Arrêté 2024-036 : Travaux nocturnes sur le boulevard Washington

Arrêté 2024-037 : Arrêté de modification des horaires de fermeture du parc du chateau pour l’animation “chasse aux oeufs” du 31 mars 2024

Arrêté 2024-039 : Délégation de fonction à M. Lembert, conseiller municipal

Arrêté 2024-040 : Arrêté de mise en sécurité d’urgence de l’immeuble 14, rue berthelot à Suresnes, parcelle M20

Arrêté 2024-041 : Portant designation des personnes en charge du traitement du registre nominatif du plan d’alerte et d’urgence au profit des personnes âgées et des personnes handicapées

Arrêté 2024-042 : Arrêté de représentation du maire dans le cadre de la procédure de mise en concurrence de la délégation de service public relative à l’exploitation du complexe cinématographique le capitole

Arrêté 2024-052 : interdiction accès bâtiment 23, rue de la Cerisaie

Arrêté 2024-053 : Levée d’interdiction accès immeuble 26, rue de la Cerisaie

Arrêté 2024-054 : Interdiction d’occuper immeuble 26, rue de la Cerisaie

Arrêté 2024-060 : Délégation de signature à Madame Hélène Perri, cheffe du service petite enfance

Arrêté 2024-061 : Délégation signature à monsieur Joël Nicol, gestionnaire administratif et qualité de l’accueil petite enfance

Arrêté 2024-064 : Levée de l’arrêté de mise en sécurité n°2023-027 en date du 29 mars 2023 portant sur le pavillon sis 36 rue des acquevilles à Suresnes, parcelle An189

Arrêté 2024-067: Arrêté désignant les présidents des bureaux de vote pour l’élection des représentants au parlement européen du 9 juin 2024

Arrêté 2024-069 : Arrêté d’interdiction d’occuper le logement situé au 2ème étage de l’immeuble sis 11,place du général leclerc à Suresnes

Arrêté 2024-070 :Arrêté D’interdiction d’occuper le logement situé au 3ème étage sis 11, place du général leclerc à Suresnes

Arrêté 2024-071 : Arrêté anonymisé exclusion temporaire médiathèque

Arrêté 2024-072 : Délégation de signatures pour les vacances d’été

Arrêté 2024-073 : Arrêté désignant les présidents des bureaux de vote pour l’élection des députés à l’assemblée nationale

Arrêté 2024-077 : Arrêté désignant les présidents des bureaux de vote pour l’élection des députés à l’assemblée nationale

Arrêté 2024-079 : Arrêté de mise en sécurité d’urgence de l’immeuble sis 11, place du général leclerc à Suresnes parcelle t314

Arrêté 2024-082 : Port obligatoire du bonnet de bain

Arrêté 2024-087 : Arrêté portant interdiction d’accrochage portant d’accrochage d’élèments privés sur le mobilier urbain

Arrêté 2024-088 : Arrêté interdisant les regroupements susceptibles de troubler le bon ordre, la sécurité, la tranquillité et la salubrité publique en divers endroits de la commune

Arrêté 2024-092 : Arrêté modificatif désignant les représentant de la ville de Suresnes et les représentants du personnel siégeant au comité social territorial

Arrêté 2024-093 : Arrêté portant désignant de monsieur Bruno Magguilli, directeur général des services, comme secrétaire de séance du comité territorial de la ville de Suresnes

Arrêté 2024-094 : Délégation de Katya Vérin Satabin, conseillère municipale dans les fonctions d’officier de l’Etat civil

Arrêté 2024-096 : Arrêté de délégation de Xavier Iacovelli, conseiller municipal dans les fonctions d’officier d’Etat-civil

Arrêté 2024-097 : levée de mise en sécurité de l’immeuble 6, place du Général Leclercq

Arrêté 2024-098 : Délégation de signature à Sophie Calani, cheffe du service santé

Arrêté 2024-104 : Modification règlement des marchés

Arrêté 2024 -108 : Délégation de signature à Antoine Karam

Arrêté 2024-110 : délégation Mme de Lamotte

Arrêté 2024-103 : Interdiction accès stades M. Hubert – J. Moulin intempéries

Arrêté 2024-111 : Délégation Mme du Mesnil – Commission d’Appel d’Offres 14 novembre 2024

Arrêté 2024-116 : Délégation Mme de Crécy à la commission d’appels d’offres du 6 décembre 2024

Arrêté 2024-113 : Délégation de Mme du Mesnil

Arrêté 2024-117 : Ouverture Foir’Fouille

Arrêté 2024-118 : Délégation de signature à M. Plasson-Favoriti

Arrêté 2024-120 : interdiction utilisation terrain N.3 stade M. Hubert

Arrêté 2024-121 : Arrêté de délégation de signature à Mme Blin-Berthelot en tant que directrice des Ressources Humaines

Arrêté 2024-124 : Arrêté de délégation mariage M. Iacovelli

2023

Arrêté 2023-001 : Désignation membres CCA

Arrêté 2023-004 : Désignation DPO Mézangeau

Arrêté 2023-005 : Interdiction terrain N°3 stade Maurice Hubert

Arrêté 2023-006 : Mise en sécurité de Lattre 2

Arrêté 2023-007 : Délégation de signature direction sécurité Cahanin

Arrêté 2023-008 : Comité social territorial

Arrêté 2023-009 : Arrêté de levée d’interdiction immeuble 128 rue Carnot

Arrêté 2023-010 : Bourchenin coordonnateur recensement

Arrêté 2023-011 : Délégation de signature Hélène Perri service petite enfance

Arrêté 2023-14: Arrêté de mise en sécurité parcelle C180 C123

Arrêté 2023-15 : Fête de l’animal juin 2023 Fécheray

Arrêté 2023-26 : Dérogation de fermeture tardive de l’établissement O’Jardin Secret

Arrêté 2023-28 : Désignation des représentants de la ville siégeant en Commission Consultative Paritaire

Arrêté 2023-29 : Règlement des cimetières

Arrêté 2023-31 : Arrêté de délégation de Valérie Barboille, Conseillère municipale dans les fonctions d’officier de l’Etat civil

Arrêté 2023-32 : Désignation des représentants de la ville de Suresnes siégeant aux commissions administratives paritaires

Arrêté 2023-33 : Délégation de Mme Valérie Barboille, Conseillère municipale, en matière d’admission en soins psychiatriques

Arrêté 2023-34 : Délégation à Mme Valérie Barboille en tant qu’élue d’astreinte dans le cadre du plan communal de sauvegarde

Arrêté 2023-038 : Délégation de Valérie Barboille, Conseillère Municipale dans les fonctions d’officier de l’état civil

Arrêté 2023-039 : Délégation aux adjoints au maire en tant qu’élu d’astreinte dans le cadre du plan communal de sauvegarde

Arrêté 2023-040 : Délégation à M. Bruno Jacon, adjoint au maire, en matière d’admission en soins psychiatriques

Arrêté 2023-041 : Délégation à M. Jacon, adjoint au Maire

Arrêté 2023-042 : Délégation à Mme Richard, 1ère adjointe au Maire

Arrêté 2023-043 : Délégation à M. Prevost, adjoint au Maire

Arrêté 2023-044 : Délégation à Mme du Mesnil, adjointe au Maire

Arrêté 2023-045 : Délégation à M. Laidi, adjointe au Maire

Arrêté 2023-046 : Délégation à M. Bulteau, adjoint au Maire

Arrêté 2023-047 : Délégation de signature portant désignation des personnes en charge du traitement du registre nominatif du plan d’alerte et d’urgence au profit des personnes âgées et des personnes handicapées

Arrêté 2023-048 : Arrete de mise en sécurité urgent des immeubles SIS 4 et 6 place du Général Leclerc à Suresnes

Arrêté 2023-049 : Délégation à M. Vianney Raskin, adjoint au Maire

Arrêté 2023-050 : Délégation à M. Jean-Marc Lembert en tant qu’élu d’astreinte dans le cadre du Plan communal de Sauvegarde

Arrêté 2023-051 : Délégation à M. Jean-Marc Lembert en matière d’admissions en soins psychiatriques

Arrêté 2023-052 : Délégation à M. Jean-Marc Lembert, conseiller municipal, dans les fonctions d’officier de l’Etat civil

Arrêté 2023-053 : Désignation de la Déléguée à la protection des données de la ville à Mme Christine Dubuis, Directrice de projet

Arrêté 2023-054 : Délégation à Mme Elodie Lefrançois, officier de l’Etat civil

Arrêté 2023-055 : Délégation à Mme Mélissa Roy, officier de l’Etat civil

Arrêté 2023-056 : Délégation à M. Xavier Iacovelli, officier de l’Etat civil

Arrêté 2023-057 : Arrêté autorisant l’ouverture de l’ERP, Ecole Joséphine Baker

Arrêté 2023-059 : Arrêté de dérogation exceptionnelle de fermeture tardive du restaurant O Jardin secret

Arrêté 2023-069 : Nomination de Mme Reber comme présidente de la Commission d’Appel d’Offres du 29 juin 2023

Arrêté 2023-071 : Délégation en admission en soin psychiatriques de Mme Cécile Guillou

Arrêté 2023-072 : Désignation des représentants de la Ville siégeant aux commissions administratives paritaires

Arrêté 2023-073 : Arrêté de délégation de signatures pour la période estivale

Arrêté 2023-076 : Autorisation d’ouverture de l’établissement recevant du public AFG Autisme

Arrêté 2023-077 : Délégation de signature pour la période estival du lundi 31 juillet au vendredi 1er septembre

Arrêté 2023-078 : Délégation à M. Karam en tant qu’élu d’astreinte dans le cadre du plan communal de sauvegarde

Arrêté 2023-079 : Délégation à M. Karam, conseiller municipal, en matière d’admission en soins psychiatriques

Arrêté 2023-080 : Délégation à Mme Guillou, adjointe au maire

Arrêté 2023-081 : Levée de l’arrêté de mise en sécurité du mu de séparation entre les propriétés du 20 et du 22 avenue Franklin Roosvelt

Arrêté 2023-082 : Délégation de A. Karam, conseiller municipal, dans les fonctions d’officier de l’état civil

Arrêté 2023-083 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public au sein du marché Caron Jaurès

Arrêté 2023-084 : Délégation aux adjoints au maire en tan qu’élus d’astreinte dans le cadre du plan communal de sauvegarde

Arrêté 2023-090 : Désignation des représentants de la Ville de Suresnes siégeant à la commission consultative paritaire

Arrêté 2023-091 : Levée de péril 171, rue de Verdun

Arrêté 2023-092 : Travaux nocturnes Boulevard Washington du 20 septembre au 22 septembre de 21h à 5h

Arrêté 2023-093 : Délégation à A. Karam, Conseiller municipal, dans les fonctions d’Officier de l’Etat Civil

Arrêté 2023-099 : Levée d’interdiction d’occuper le local de la pharmacie Sis 116 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny

Arrêté 2023-100 : Reprise de terrains gratuits dans le cimetière des Bulvis

Arrêté 2023-101 : Reprise de concessions décennales et trentenaires dans les cimetières des Bulvis et Voltaire

Arrêté 2023-102 : Règlement intérieur des cimetières

Arrêté 2023-108 : Retrait de délégation de fonction à M. Laidi, adjoint au maire

Arrêté 2023-109 : Ouverture crèche People and Baby

Arrêté 2023-110 : Autorisation d’ouverture du LIDL

2022

Arrêté 22134 : Déclaration sans suite marché animation quartier

Arrêté 22135 : Opposition de transfert pouvoir police Maire

Arrêté 22136 : AOT marché Caron

Arrêté 22137 : AOT marché Caron

Arrêté 22138 : Représentation de M le maire par Mme Hamza à l’association de l’hôpital Foch

Arrêté 22139 : AOT marché Caron

Arrêté 22140 : AOT marché Zola

Arrêté 22141 : Mise en sécurité du 24 ter rue des Moulineaux

Arrêté 22142 : Délégation de signature directeur M Guidetti

Arrêté 22145 : Travaux nocturnes SNCF

Arrêté 22146 : Reprise travaux cimetière

Arrêté 22147 : Reprise concessions décennales et trentenaires cimetière

Arrêté 22150 : Levée mise en sécurité rue des Moulineaux

Arrêté 22151: MAJ membres des conseils de quartiers

Arrêté 22154 : Délégation astreintes élus Plan communal de sauvegarde

Arrêté 22155 : Délégation de signature DGA Haouel

Arrêté 22156 : Délégation de signature DRH Pascarel

Arrêté 22157 : Délégation de signature Directeur général des services

Arrêté 22158 : Arrêté d’interdiction d’occupation immeuble 91 route des Fusillés

Arrêté 22160 : Mise en sécurité immeuble 91 route des Fusillés

Arrêté 22161 : Interdiction d’occuper un local commercial rue des Hocquettes

Arrêté 22164 : Dérogation exceptionnelle de fermeture tardive

Arrêté 22176 : Mise en sécurité immeuble 6 domaine des Hocquettes

Arrêté 22180 : Ouvertures dominicales des commerces

Les décisions

Décision 2022-57 : Tarifs entrées pour mineurs CS Raguidelles août 2022

Décision 22058 : Convention de partenariat CMM diabète 92

Décision 22059 : Avenant Résiliantion Conv AJS

Décision 22060 : Convention de sous occupation AJS

Décision 2022-061: partenariat CD Green Nudges

Décision 2022-062 : Partenariat CD Le Square

Décision 2022-063 : partenariat CD Guichet unique

Décision 2022-64 : Relèvement tarifs prothèses dentaires CMM

Décision 2022-65 : Suppression régie de recettes n°2351

Décision 2022-66 : actualisation tarifs locations des expos itinérantes du MUS

Décision 2022-67 : Demande de subvention de l’État pour le MUS

Décision 2022-68 : Suppression régie n°10 vente de plans

Décision 2022-69 : Abrogation de la décision 2022-56

Décision 2022-70 : Location d’une exposition au département du Val-de-Marne

Décision 2022-71 : Subvention PEDT – plan mercredi

Décision 2022-72 : Convention mise à disposition expo galerie Robillard

Décision 2022-73 : Approbation des tarifs au cinéma Le Capitole

Décision 2022-74 : Modification de la régie de recettes n°16

Décision 2022-75 : Vente de produits et ouvrages variés du MUS

Décision 2022-76 : Déclaration d’infructuosité prestation prothèses dentaires

Décision 2022-77 : Tarifs 2022 Cinéma Le Capitole

Décision 2022-78 : Tarifs occupation travaux ou tournages

Décision 2022-79 : Convention mise à disposition local INSHEA

Décision 2022-80 : Déclaration sans suite Lot 2 aménagement espaces publics

Décision 2022-81 : Création régie de recette patinoire

Décision 2022-82 : Avenant de résiliation convention Tarazona et Toussaint

Décision 2022-83 : DSP évolution tarifs EFFIA

Décision 2022-84 : COT CMM médecins Tarazona et Toussaint

Décision 2022-85 : Occupation temporaire du domaine public “Mam’zelle bulle 92”

Décision 2022-86 : Modalités de facturation des enfants ukrainiens

Décision 2022-87 : Mise à la réforme et cession véhicule lycée Petiet

Décision 2022-88 : Mise à la réforme et cession véhicule lycée Claude Chappe

Décision 2022-89 : Réformes ventes aux enchères AW454PK

Décision 2022-90 : Réforme ventes aux enchères AA711LK

Décision 2022-91 : Réforme ventes aux enchères 19EKR92

Décision 2022-92 : Réforme ventes aux enchères 479 FSQ

Décision 2022-93 : Création régie recettes 8

Décision 2022-94 : Suppression régie recettes 117

Décision 2022-95 : Demande de subvention Square Ferrié

Décision 2022-96 : Demande de subvention MGP FIM

Décision 2022-97 : Demande de subvention FMIN

Les délibérations du CCAS

2025

Délibération 2025-01 : Convention entre le CCAS_et la MSPC

Délibération 2025-02 : Tarification horaire des interventions au 1er mars 2025

Délibération 2025-03 : Mandat au CIG assurance statutaires

Délibération 2025-05 : Convention de participation OYES

Délibération 2025-06 : Modification des allocations mensuelles

Délibération 2025-07 : Elargissement de l’aide aux loisirs

Délibération 2025-08 : Approbation du Compte Financier Unique 2024

Délibération 2025-09 : Approbation du Budget Supplémentaire 2025 du CCAS

Délibération 2025-10 : Décisions modificative n°1 budget primitif 2025

Délibération 2025-11 : Convention entre le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine et le Centre Communal d’Action Sociale de Suresnes pour la participation financière au dispositif Fonds de Solidarité Logement et énergie

Délibération 2025-12 : Subvention versée à la Croix Rouge pour le Noel de l’Epicerie sociale

Délibération 2025-13 : Modification des critères d’accès aux chèques cadeaux ou aux cartes de cinéma

Délibération 2025-14 : Convention de partenariat entre le Centre Communal d’Action Sociale de Suresnes et la Police Nationale pour soutenir et accompagner les victimes de violences intra familiales

Délibération 2025-15 : Actualisation du tableau des emplois du CCAS

Groupement de commande Médecine du travail

Compte-rendu des votes de la séance du 11 février 2025 du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

Compte-rendu des votes de la séance du 7 avril 2025 du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

Compte-rendu des votes de la séance du 24 juin 2025 du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

Compte-rednu des votes de la séance du 7 octobre 2025 du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

2024

Délibération 2024-01 : Approbation du budget primitif 2024 du CCAS

Délibération 2024-02 : Analyse des besoins sociaux (ABS) portait social de Suresnes

Compte-rendu de la séance du 10 janvier 2024 du Conseil d’administration du CCAS

Délibération 2024-03 : Convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux

Délibération 2024-04 : Actualisation_du_règlement du fonctionnement de la participation financière ponctuelle du CCAS dans le cadre de l’accompagnement à l’autonomie des personnes âgées ou handicapées

Délibération 2024-05 : Renouvellement de la convention de partenariat entre le Centre Communal d’action Sociale de Suresnes et la société Alphas Taxis pour la prise en charge des transports en direction du Centre médico judiciaire

Délibération 2024-06 : Revalorisation des loyers mensuels à acquitter dans le parc de logements d’insertion

Délibération 2024-07 : Subvention versée à la Croix Rouge pour le Noel de l’Epicerie sociale

Compte-rendu des votes de la séance du 19 mars 2024 du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

Délibération 2024-08 : Adhésion du CCAS à l’Agence du Numérique en Santé (ANS)

Délibération 2024-09 : Tarification horaire des interventions du service d’AAD à partir du 1er juin 2024

Délibération 2024-10 Fixation des tarifs du service de repas à domicile à compter du 1er juin_2024

Compte-rendu des votes de la séance du 21 mai 2024 du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

Délibération 2024-11 : Actualisation du Contrat Individuel de Prise en Charge du service d’aide et accompagnement à domicile

Contrat individuel de prestation du service d’aide et d’accompagnement à domicile du CCAS de Suresnes

Délibération 2024-12 : Actualisation du règlement de fonctionnement du service à domicile

Délibération 2024-13 : Convention avec la CAF pour le CDAP_(Consultation du Dossier Allocataire par les Partenaires)

Délibération 2024-14 : Convention entre le CD des Hauts-de-Seine et le CCAS pour la participation Financière au dispositif FLS et énergie

Délibération 2024-14 Annexe : Convention entre le CD des Hauts-de-Seine et le CCAS pour la participation Financière au dispositif FSL et énergie

Délibération 2024-15 : Convention de partenariat entre EDF et le Centre Communal d’Action Sociale de Suresnes

Délibération 2024-15 Annexe : Convention de partenariat entre EDF et le Centre Communal d’Action Sociale de Suresnes

Délibération 2024-16 : Convention de participation au dispositif OYES en lien avec le CD des Hauts-de-Seine pour 2024

Délibération 2024-15 Annexe : Convention de partenariat entre EDF et le Centre Communal d’Action Sociale de Suresnes

Délibération 2024-16 : Convention de participation au dispositif OYES en lien avec le CD des Hauts-de-Seine pour_2024

Délibération 2024-16 Annexe : Convention de participation au dispositif OYES en lien avec CD des Hauts-de-Seine pour 2024

Délibération 2024-17 : L’approbation du compte administratif 2023

Délibération 2024-18 : L’approbation du compte de gestion 2023

Délibération 2024-19 : L’approbation du budget supplémentaire 2024 du CCAS

Délibération 2024-20 : Mise en place d’une mutuelle communale

Délibération 2024-21 : Convention avec la CPAM pour mobiliser

Délibération 2024-22 : diagnostic Ville Amie des Aînés

Délibération 2024-23 : DM n°1 budget primitif 2024

Délibération 2024-24 : Convention CIG Médecins agréés

Délibération 2024-25 : Groupement de commande de produits jetables

Compte-rendu de la séance du 1 octobre 2024 du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale

Délibération 2024-26 : Subvention à la Croix-Rouge pour le Noël de l’épicerie sociale

Délibération 2024-27 : Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables CCAS

Délibération 2024-28 : Rapport d’Orientations Budgétaires 2025 du CCAS

Compte-rendu des votes de la séance du 3 décembre 2024 du CCAS

2023

Délibération 2023-01 : Tarification horaire des interventions du service d’aide et accompagnement à domicile à partir du 1er février 2023.

Délibération 2023-02 : Rapport d’orientation budgétaire 2023 du CCAS

Délibération 2023-03 : Modification de la délibération relative à la mise en oeuvre du RIFSEEP

Délibération 2023-04 : Fixation des tarifs du service de repas à domicile à compter du 1er mars 2023

Délibération 2023-05 : Revalorisation des loyers mensuels à acquitter dans le parc de logement d’insertion

Délibération 2023-06 : Approbation du budget primitif 2023 du CCAS

Compte-rendu du 30 janvier 2023 : compte-rendu des votes de la séance du 30 janvier 2023 du CCAS

Compte-rendu du 16 février 2023 : compte-rendu du CA du CCAS

Délibération 2023-07 : Modifications apportées à certaines modalités de l’attribution et du versement de l’allocation mensuelle

Délibération 2023-08 : Augmentation du montant octroyé concernant les chèques d’accompagnement personnalisé

Délibération 2023-09 : Modifications portées au règlement des ateliers et activités de loisirs organisés pour les retraités – année 2023

Délibération 2023-10 : Convention Renou le CCAS et le Service de Soins Infirmiers à Domicile de Suresnes

Compte-rendu du 13 avril 2023

Délibération 2023-11 : Associaton du CCAS à la ville souscription d’un marché insertion sociale et professionnelle par emploi

Délibération 2023-12 : autoristion donnée à Mme de Septenville de signer la convention de participation au dispositif OYES

Délibération 2023-13 : Convention entre le CD92 et le CCAS de Suresnes pour la participation financière au dispositif FSL

Délibération 2023-14 : prise en charge financière par le CCAS de l’achat d’ordinateurs reconditionnés

Délibération 2023-15 : Réajustement du montant d’un loyer du parc de logement d’insertion

Délibération 2023-16 : Actualisation du tableau des emplois du CCAS

Délibération 2023-17 : Modification du règlement intérieur du CCAS

Délibération 2023-18 : L’approbation du Compte Administratif 2022

Délibération 2023-19 : L’approbation du Compte de Gestion 2022

Délibération 2023-20 : L’approbation du Budget Suplémentaire 2023 du CCAS

Délibération 2023-21 : Groupement de commandes entre la ville et son CCAS concernant un coffre-fort numérique

Délibération 2023-22 : Décision modificative n°1 budget 2023

Délibération 2023-23 : convention de partenariat entre la CPAM et le CCAS de Suresnes

Compte-rendu des votes de la séance du 3 octobre 2023

Délibération 2023-24 : Tarifs des participations appliquées aux ateliers et activités de loisirs 2024

Délibération 2023-25 : Admission en non-valeurs des produits irrécouvrables

Délibération 2023-26 : Versement d’une indemnité exceptionnelle de pouvoir d’achat

Délibération 2023-27 : Décision modificative n°2 Budget 2023

Compte-rendu du 28 novembre 2023

Délibération 2023-28 : Subvention exceptionnelle à l’EHPAD La Chesnaye

Délibération 2023-29 : Rapport d’Orientations Budgétaires 2024 du CCAS

Compte-rendu du CA du CCAS du 27 12 2023

2022

Compte-rendu des votes de la séance du 13 octobre 2022 du CCAS

Délibération 2022-19 : Subvention exceptionnelle à l’ESAT Cité-jardins pour le projet tempo

Délibération 2022-20 : Convention entre le CD des Hauts-de-Seine et le CCAS

Délibération 2022-21 : Convention entre le CCAS et la société UP chèque à domicile

Délibération 2022-22 : Admission en non-valeurs des produits irrécouvrables

Délibération 2022-23 : Créances éteintes des produits irrécouvrables

Délibération 2022-24 : Décision modificative n°2 budget primitif 2022

Compte rendu des votes de la séance du 15 décembre du CCAS

Délibération 2022-25 : Adoption de l’instruction budgétaire M57 à partir du 1er janvier 2023

Délibération 2022-26 : Fixation des durées d’amortissement des immobilisations dans le cadre de la M57

Délibération 2022-27 : Adoption d’un règlement budgétaire et financier 2022

Délibération 2022-28 : Protocole d’accord entre le CCAS et la société Saveur et Vie

Délibération 2022-29 : Tarifs des participations pour les retraités

Délibération 2022-30 : Appel à candidature pour l’attribution d’une dotation complémentaire au service d’aide et d’accompagnement à domicile

Délibération 2022-31 : Attribution de chèques cadeaux aux agents du CCAS à l’occasion de Noël

Délibération 2022-32 : Réactualisation du tableau des effectifs du CCAS au 1er janvier 2023

Les délibérations de la Caisse des écoles

2024

Délibération 2024-36 : Approbation du compte administratif 2023

Délibération 2024-37 : Approbation du compte de gestion 2023

2023

Délibération 2023-15 : acompte subventions aux coopératives scolaires

Délibération 2023-16 : Décision modificative 1 retour Préfecture

Délibération 2023-17 : Adoption comptable M57

Délibération 2023-18 : Adoption RBF M57 retour Préfecture

Délibération 2023-19 : Amortissement M57 retour Préfecture

Délibération 2023-20 : Adoption PTS 2022-2023 retour Préfecture

Délibération 2023-21 : Indemnité annuelle de gestion des restaurants scolaires à verser aux directeurs d’écoles

Délibération 2023-22 : Délibération rattachée au Débat d’Orientations Budgétaires

Délibération 2023-23 : approbation du budget primitif 2023

Délibération 2023-25 : Subvention aux coopératives scolaires, part évolutive

Délibération 2023-26 : Demande de subvention pour la direction Famille Education pour 2023

Délibération 2023-27 : indemnités à reverser aux enseignants dans le cadre des classes environnement

Délibération 2023-28 : participations familiales pour les colonies apprenantes, les centres de vacances et les classes environnement

Délibération 2023-29 : Mise à la réforme de biens mobiliers et matériels informatiques

Délibération 2023-30 : modification de la régie de recettes n° 101

Délibération 2023-31 : intégration de nouveaux modes de paiement pour les séjours de vacances et classes d’environnement

Délibération 2023-32 : Approbation du compte de gestion 2022

Délibération 2023-33 : Approbation du compte administratif 2022

Délibération 2023-34 : Période d’inactivité de la caisse des écoles à compter du 1er janvier 2024

Délibération 2023-35 : Décision modificative n°1

2022

Délibération 2022-12 : Rectificatif approbation compte administratif 2021

Déiibération 2022-13 : Transfert section investissement vers fonctionnement

Délibération 2022-14 : Modifications règlement intérieur nouveaux modes de paiement colonies et classes environnement

Autres documents administratifs (Région, Préfecture, Gouvernement...)

Arrêté préfectoral DCL/BEICEP n°2025-448 portant autorisation environnementale afin de réaliser le projet de requalification de la route départementale n°7 et le réaménagement de la place Georges Clemenceau situés entre les ponts de Suresnes et de Saint Cloud, au titre de la loi sur l’eau et des milieux aquatiques, sur les communes de Suresnes et Saint-Cloud, au profit du département des Hauts-de-Seine

Arrêté préfectoral permanent relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département des Hauts-de-Seine

Périodes d’ouverture de la pêche en eau douce en 2025 dans le Département des Hauts-de-Seine

Autorisation de capture et de transports de poissons à des fins de sauvegarde

Affiche séance publique commission de contrôle

Publication des actes administratifs

Les arrêtés municipaux

Les décisions

Les délibérations du CCAS

Les délibérations de la Caisse des écoles

Autres documents administratifs

Les arrêtés

2025

2024

Les décisions

2025

2024

2023

2022

Les délibérations du CCAS

2025

2024

2023

2022

Les délibérations de la Caisse des écoles

Autres documents administratifs (Région, Préfecture, Gouvernement...)

La Mairie

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