Téléchargez ci-dessous les documents de la séance du 28 septembre 2023.
- Délibération 2023-069 : Cession à l’amiable d’une parcelle située 6 rue des Moulineaux
- Délibération 2023-070 : Approbation de la signature d’un acte modificatif et cession de volumes
- Délibération 2023-071 : Avenant n°2 à la convention de réalisation d’un service urbain de transport de voyageurs (ligne 544 dite Autobus Suresnois) par la RATP
- Délibération 2023-072 : Groupement de commandes entre la Ville de Suresnes et son Centre Communal d’Action Sociale concernant la fourniture d’un coffre-fort
numérique et la prestation de distribution des bulletins de paie Groupement Coffre-fort electronique - Délibération 2023-073 : roupement d’Intérêt public avec OKANTIS relatif à l’externalisation du système d’archivage électronique à valeur légale
- Délibération 2023-074 : Renouvellement du dispositif de réservation de places au titre de la participation des entreprises aux modes de garde du jeune enfant et conventions de partenariat avec les sociétés “Les Parents Zens” et “Evancia” resa places
- Délibération 2023-075 : Signature de la convention entre la ville de Suresnes et l’Ecole Bleue
- Délibération 2023-076 : Adhésion à l’association du Passeport du Civisme
- Délibération 2023-077 : Avis sur le nombre d’ouvertures dominicales des commerces de détail au titre de l’année 2024
- Délibération 2023-078 : Actualisation de la liste des emplois bénéficiaires d’un logement de fonction
- Délibération 2023-079 : Recrutement d’un chirurgien-dentiste vacataire et fixation du taux de rémunération
- Délibération 2023-080 : Recrutement de personnels vacataires pour l’école municipale des sports
- Délibération 2023-081 : Adoption d’un contrat d’adhésion révocable au régime d’assurance chômage entre la ville de Suresnes et l’URSSAF
- Délibération 2023-082 : Actualisation du tableau des emplois
- Délibération 2023-083 : Désignation d’un référent déontologue des élus commun à l’EPT POLD et aux 8 communes participantes et approbation de la charte Pold Referent deontologue commun
- Délibération 2023-084 : Commissions municipales permanentes : désignation d’un membre dans la commission Finances et Administration et la commission
Transition écologique, Mobilité et Urbanisme - Délibération 2023-085 : Désignation d’un membre du Conseil municipal au sein de la Société d’Economie Mixte (SEM) du théâtre Jean Vilar
Les séances du conseil municipal sont publiques. Les dates des prochains conseils sont annoncées en amont sur le site de la ville ainsi que les ordres du jour. Les documents du conseil municipal sont ensuite disponibles en téléchargement :
- compte-rendu
- Procès verbal : cliquez ici
- tout autre document utile…
Retrouvez le conseil municipal dans son intégralité ici :