Les séances du conseil municipal sont publiques. Les dates des prochains conseils sont annoncées en amont sur le site de la ville ainsi que les ordres du jour. Les documents du conseil municipal sont ensuite disponibles en téléchargement :
- compte-rendu
- procès-verbal
- tout autre document utile…
Téléchargez ci-dessous les documents de la séance du 25 juin 2024.
Les délibérations
- Liste des délibérations
- Délibération 2024-034 : Approbation du compte de gestion du Budget Principal et du Budget annexe du Restaurant Municipal – Exercice 2023.
- Délibération 2024-035 : Approbation du Compte Administratif du budget principal et du budget annexe du restaurant municipal 2023
- Délibération 2024-035A : Compte Administratif du budget principal du budget annexe du restaurant municipal feuille de signatures
- Délibération 2024-035B : Compte Administratif du budget principal et du budget annexe du restaurant municipal 2023 feuille de signature
- Délibération 2024-036 : Bilan des acquisitions et de cessions immobilières réalisées pendant l’année 2023
- Délibération 2024-037 : Affectation du résultat du Compte administratif 2023 du Budget principal
- Délibération 2024-038 : Approbation du Budget Supplémentaire 2024 du Budget Principal
- Délibération 2024-038A – Approbation Budget Supplementaire 2024 du Budget Principal – feuille de signature
- Délibération 2024-039 : Révision des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) des projets d’investissement 2024
- Délibération 2024-040 : Garantie d’emprunt accordée à Immobilière 3F par la Ville de Suresnes
- Délibération 2024-041 : Approbation du Compte Administratif 2023 de l’Office de tourisme de Suresnes
- Délibération 2024-042 : Approbation du rapport d’activités 2023 de l’office de tourisme
- Délibération 2024-043 : Modification des tarifs de la taxe de séjour 2025
- Délibération 2024-044 : Changement d’actionnaire du délégataire de stationnement de surface Transdev Park Suresnes
- Délibération 2024-045 :Dénomination de la place du Musée – Place Michel COLUCCI – dit Coluche
- Délibération 2024-046 : Lancement de la consultation pour la validation du zonage des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables
- Délibération 2024-047 : Acquisition de voirie – Régularisation 20 rue Victor Hugo
- Délibération 2024-048 : Convention de gestion en flux des droits de réservation de logements locatifs sociaux avec les bailleurs
- Délibération 2024-049 :Frais de scolarité des écoles publiques au titre de l’année scolaire 2023/2024
- Délibération 2024-050 : Convention de mise à disposition de deux assistants sociaux éducatifs auprès de la ville de Suresnes par le Département des Hauts-de-Seine-
- Délibération 2024-051 : Mise à jour du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant
- Délibération 2024-052 : Attribution de la Délégation de Service Public relative à l’exploitation du cinéma le Capitole
- Délibération 2024-053 : Convention avec la SAS Pass culture pour le déploiement du Pass culture
- Délibération 2024-054 :Salon du livre Ado 2024 Concours créatif: approbation du règlement et des prix
- Délibération 2024-055 : Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La Guinguette africaine de Suresnes en 2024
- Délibération 2024-056 : Deuxième édition de la Course de Noël-Approbation du règlement
- Délibération 2024-057 : Développement du sport féminin – Attribution d’une subvention exceptionnelle à la jeunesse Sportive de Suresnes
- Délibération 2024-058 : Développement du sport féminin – Versement d’une subvention exceptionnelle pour la section féminine élite du Suresnes Basket Club
- Délibération 2024-059 : Aide pour le renforcement de la bibliothèque du Collège Notre-Dame du Cap-Haïtien
- Délibération 2024-060 : Protection sociale complémentaire : association de la Ville de Suresnes à la mise en concurrence organisée par le Centre interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne d’Ile-de-France en vue de la négociation d’une convention de participation au titre de la prévoyance
- Délibération 2024-061 : Adhésion à la mission intérim du centre interdépartemental de gestion de la petite couronne d’Ile de France : convention entre la ville de Suresnes et le CIG
- Délibération 2024-062 : Actualisation du Tableau des Emplois
- Délibération 2024-063 : Reprise de 50 concessions perpétuelles en état d’abandon au cimetière Carnot
Retrouvez le conseil municipal dans son intégralité ici :
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