Téléchargez ci-dessous les documents de la séance du jeudi 22 juin 2023.
Les séances du conseil municipal sont publiques. Les dates des prochains conseils sont annoncées en amont sur le site de la ville ainsi que les ordres du jour. Les documents du conseil municipal sont ensuite disponibles en téléchargement :
- Convocation et ordre du jour du conseil municipal du 22 juin 2023
- Liste des délibérations du conseil municipal
- Délibération 2023-039 : Approbation du compte de gestion du Budget Principal et du compte de gestion du Budget annexe du Restaurant Municipal
- Délibération 2023-040 : Feuilles de signatures CA Restaurant Municipal
- Délibération 2023-040 : Feuilles de signatures CA ville
- Délibération 2023-040 : Approbation du compte administratif du Budget principal et du budget annexe du Restaurant Municipal 2022
- Délibération 2023-041 : Affectation du résultat du Compte administratif 2022 du Budget principal
- Délibération 2023-042 : Bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées pendant l’année 2022
- Délibération 2023-043 : Feuille de signature BS
- Délibération 2023-043 : Approbation du Budget supplémentaire 2023 du Budget principal
- Délibération 2023-044 : 4 Modification de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) relatifs au développement des modes de déplacement vertueux
- Délibération 2023-045 : Groupement de commandes entre la Ville de Suresnes et son Centre Communal d’Action Sociale concernant les prestations d’insertion sociale et professionnelle par l’emploi de personnes rencontrant des difficultés d’accès ou de maintien de l’emploi Groupement commandes – insertion sociale
- Délibération 2023-046 : Attribution de la Délégation de Service Public relative à l’exploitation du service de mise en fourrière de la Ville
- Délibération 2023-047 : Approbation de l’avenant numéro 7 relatif à la prolongation du Contrat de Délégation de service public relatif au chauffage urbain de la Ville de Suresnes
- Délibération 2023-055 : Aide pour le renforcement de la bibliothèque du Collège Notre-Dame du Cap-Haïtien
- Délibération 2023-056 : Convention avec l’association l’Escale solidarité femmes pour favoriser l’accès au logement des femmes victimes de violence
- Délibération 2023-057 : Convention de partenariat avec l’Etablissement public national « L’Ordre de la Libération
- Délibération 2023-058 : Subvention exceptionnelle pour le développement d’une section badminton adapté
- Délibération 2023-059 : Subvention exceptionnelle à la section Ultimate de l’AS du collège Hubert Germain
- Délibération 2023-060 : Subvention exceptionnelle aux Touristes de Suresnes pour le Championnat de France Féminin de Gymnastique
- Délibération 2023-061 : Subvention exceptionnelle pour le développement d’une section escrime fauteuil
- Délibération 2023-062 : Création de tarifs pour les stages sportifs
- Délibération 2023-063 : Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne
- Délibération 2023-064 : Désignation d’un membre au sein de la Conférence Communale du Logement
- Délibération 2023-065 : Commissions Municipales permanentes – Finances et Administration- désignation d’un membre Commission Finances
- Délibération 2023-066 : Vœu de soutien à la proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
- Délibération 2023-067 : Maintien ou non dans ses fonctions d’ajointe au Maire de Madame Béatrice de LAVALETTE, après retrait de l’ensemble de ses délégations
- Délibération 2023-068 : Election d’un adjoint au Maire
- Délibération 2023-048 : Approbation du Compte administratif 2022 de l’Office de Tourisme de Suresnes
- Délibération 2023-049 : Modification de la composition du comité de direction de l’Office de tourisme
- Délibération 2023-050 : Modification des tarifs de la taxe de séjour
- Délibération 2023-051 : Acquisition d’un pavillon au 10, rue Merlin de Thionville dans le cadre de l’aménagement du centre-ville
- Délibération 2023-052 : Acquisition de l’appartement situé au rez-de-chaussée du 75 boulevard Henri Sellier
- Délibération 2023-053 : Approbation d’un protocole de transaction entre la ville de Suresnes et la société Franco Suisse
- Délibération 2023-054 : Acceptation du prix de la vente aux enchères d’un véhicule municipal