Téléchargez ci-dessous les documents de la séance du jeudi 20 avril 2023.
Les séances du conseil municipal sont publiques. Les dates des prochains conseils sont annoncées en amont sur le site de la ville ainsi que les ordres du jour. Les documents du conseil municipal sont ensuite disponibles en téléchargement :
- Convocation et ordre du jour du conseil municipal du 20 avril 2023
- Liste des délibérations du conseil municipal
- Procès Verbal du 20 avril 2023
- Délibération 2023-021 : Election d’un adjoint au Maire
- Délibération 2023-022 : Convention-cadre relative au foncier entre la Société du Grand Paris et la ville de Suresnes dans le cadre des travaux de la ligne 15 du grand Paris express
- Délibération 2023-023 : Convention transfert de maitrise d’ouvrage CD92 pour l’aménagement de pistes cyclables RD55
- Délibération 2023-024 : Reprise de la compétence de location de véhicules électriques en libre-service
- Délibération 2023-025 : Participation de la ville de Suresnes aux frais de scolarité des enfants suresnois ayant été admis dans les écoles privées au cours de l’année 2022/2023
- Délibération 2023-026 : Adhésion au réseau Francophone des villes amies des aînés
- Délibération 2023-027 : Renouvellement de la candidature de Suresnes au label « Ma commune aime lire et faire lire »
- Délibération 2023-028 : Attribution de subvention pour la section féminine de la Jeunesse Sportive Suresnoise
- Délibération 2023-029 : Attribution de subvention à la section féminine de l’association sportive du lycée Paul Langevin
- Délibération 2023-030 : Création de tarifs pour les stages hebdomadaires «savoir nager»
- Délibération 2023-031 : Attribution de subventions à cinq associations au titre des Trophées de l’égalité
- Délibération 2023-032 : Approbation du rapport d’activités 2022 de l’office du tourisme
- Délibération 2023-033 : Adoption d’un protocole transactionnel relatif au marché public pour l’achat et la livraison de produits jetables
- Délibération 2023-034 : Groupement de commandes entre la Ville de Suresnes, son Centre Commmunal d’Action Sociale et sa Caisse des Ecoles concernant la fourniture de produits jetables
- Délibération 2023-035 : Groupement de commandes entre la Ville de Suresnes et sa Caisse des Ecoles concernant la fourniture et livraison de livres
- Délibération 2023-036 : Adhésion aux missions de médiation mises en œuvre par le CIG petite couronne
- Délibération 2023-037 : Actualisation du tableau des emplois