Téléchargez ci-dessous les documents de la séance du jeudi 2 février 2023.
Les séances du conseil municipal sont publiques. Les dates des prochains conseils sont annoncées en amont sur le site de la ville ainsi que les ordres du jour. Les documents du conseil municipal sont ensuite disponibles en téléchargement :
- Convocation et ordre du jour du CM du 2 février 2023
- Liste des délibérations du CM du 2 février 2023
Délibération 2023-001 : Budget primitif principal et restaurant municipal
Délibération 2023-002 : Autorisations programmes et crédits
Délibération 2023-003 : Vote des taux des taxes directes locales
Délibération 2023-004 : Attribution des subventions de fonctionnement et d’investissement 2023
Délibération 2023-005 : Protocoles transactionnels 3 marchés
Délibération 2023-006 : Convention groupement commandes jouets
Délibération 2023-007 : POLD ville prestations déchets propreté
Délibération 2023-008 : Contrat de développement 2023-2025
Délibération 2023-009 : Grille tarifaires Archives
Délibération 2023-010 : Projet d’établissement du Conservatoire
Délibération 2023-11 : Demande de renouvellement du classement
Délibération 2023-12 : Règlement et grille – la course de Noël
Délibération 2023-13 : Foulée Suresnoise – règle et grille
Délibération 2023-14 : Trophées de l’égalité
Délibération 2023-15 : Frais de scolarité écoles publiques
Délibération 2023-16 : Frais de scolarité écoles privées
Délibération 2023-17 : Dénomination école rue Benoît Malon
Délibération 2023-18 : Convention restauration rectorat de Versailles
Délibération 2023-19 : RIFSEEP modification février 2023
Délibération 2023/20 : Lieu de délibération CM
Regardez la vidéo du conseil municipal du 2 février :