Téléchargez ci-dessous les documents de la séance du 16 novembre 2023.
Le procès-verbal
Les délibérations
- Délibération 2023-086 : Débat d’orientations budgétaires pour l’année 2024
- Délibération 2023-087 : Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
- Délibération 2023-088 : Décision modificative 1 au budget primitif 2023 – Budget Principal.
- Délibération 2023-089 : Admission en non-valeur et créances éteintes de produits irrécouvrables au titre des années 2015 à 2022
- Délibération 2023-090 : Réaménagement de 8 contrats garantis par la Ville nécessitant une réitération de garantie sur la base de nouvelles conditions financières
- Délibération 2023-091 : Garantie d’emprunt accordée à Hauts-de-Seine Habitat par la ville de Suresnes
- Délibération 2023-092 : Budget Primitif 2024 de l’Office de tourisme
- Délibération 2023-093 : Lancement de la délégation de service public relative à l’exploitation du complexe cinématographique “le Capitole”
- Délibération 2023-094 : Avenant 1 régie publicitaire du magazine
- Délibération 2023-095 : Rachat des actions de la Caisse des Dépôts et Consignations dans la SEM Théâtre Jean Vilar
- Délibération 2023-096 : Rénovation du Quadrant – Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la ville de Suresnes et l’AFUL Phase III pour la réfection de la dalle commerce Convention
- Délibération 2023-097 : Approbation de la convention de coopération relative à la gestion courante de la voirie départementale en agglomération entre le Département des Hauts-de- Seine, la Ville de Suresnes et l’Etablissement Public Interdépartemental Yvelines/Hauts-de-Seine
- Délibération 2023-098 : Accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) – Renouvellement de la convention entre le Département et la Ville
- Délibération 2023-099 : Développement du sport féminin – Attribution d’une subvention exceptionnelle à la section féminine élite du Suresnes Basket Club
- Délibération 2023-100 : Développement du sport féminin – Attribution d’une subvention exceptionnelle à la section féminine élite du RC Suresnes
- Délibération 2023-101 : Recrutement de vacataires pour les activités péri et extrascolaires et versement d’indemnités aux directeurs d’écoles en cogestion sur certaines activités et aux intervenants de l’éducation nationale dans le cadre des classes d’environnement
- Délibération 2023-102 : Versement d’une indemnité exceptionnelle de pouvoir d’achat
- Délibération 2023-103 : Actualisation du tableau des emplois
- Délibération 2023-104 : Convention de soutien à la politique de réserve opérationnelle avec le ministère des armées soutien a la politique de réserve SGGN
- Délibération 2023-105 : Contrat d’engagement avec l’association AFM-Téléthon dans le cadre du Téléthon 2023
Les séances du conseil municipal sont publiques. Les dates des prochains conseils sont annoncées en amont sur le site de la ville ainsi que les ordres du jour. Les documents du conseil municipal sont ensuite disponibles en téléchargement :
- compte-rendu
- procès-verbal
- tout autre document utile…
Retrouvez le conseil municipal dans son intégralité ici :