Les séances du conseil municipal sont publiques. Les dates des prochains conseils sont annoncées en amont sur le site de la ville ainsi que les ordres du jour. Les documents du conseil municipal sont ensuite disponibles en téléchargement :
- compte-rendu
- procès-verbal
- tout autre document utile…
Téléchargez ci-dessous les documents de la séance du 14 décembre 2023.
Ordre du jour
Les délibérations
- Liste des délibérations de la séance du 14 décembre 2023
- Délibération 2023-106 – Budget primitif 2024 VF
- Délibération 2023-107 – Modification AP-2023-122
- Délibération 2023-108 – Taux taxes directes locales 2024
- Délibération 2023-109 : Subventions pour 2024
- Délibération 2023-110 – Garantie d’emprunt a LOGIREP bis
- Délibération 2023-111 – Soutien financier CD92 EP 2024
- Délibération 2023-112 – Période d’inactivité CDE
- Délibération 2023-113 – Ajustement de la sectorisation
- Délibération 2023-114 – CTG Ville CAF92 2023-2026
- Délibération 2023-115 – Partenariat office de tourisme bis
- Délibération 2023-116 – Subvention volleyball club
- Délibération 2023-117 – Signature convention de partenariat
- Délibération 2023-118 – Rapports d’activité DSP 2022
- Délibération 2023-119 : Subvention pour le Maroc
Procès verbal
Procès Verbal du Conseil Municipal
Retrouvez le conseil municipal dans son intégralité prochainement.