Conseil municipal du 14 décembre 2022

Téléchargez ci-dessous les documents de la séance du 14 décembre 2022.

Les séances du conseil municipal sont publiques. Les dates des prochains conseils sont annoncées en amont sur le site de la ville ainsi que les ordres du jour. Les documents du conseil municipal sont ensuite disponibles en téléchargement :

  • procès verbal

Délibération 2022-095 : Débat d’orientation budgétaire 2023

Délibération 2022-096 : Égalité femmes hommes et lutte contre les discriminations

Délibération 2022-097 : Transfert gestion stade Paul Finch à SGP

Délibération 2022-098 : Adoption M57 pour 2023

Délibération 2022-099 : Règlement budgétaire et financier

Délibération 2022-100 : Durées d’amortissement M57

Délibération 2022-101 : Versement d’acomptes avant budget 2023

Délibération 2022-102 : Engagement quart des dépenses avant budget

Délibération 2022-103 : Office de tourisme budget primitif

Délibération 2022-104 : Constat de désaffectation et déclassement  du domaine public parcelle 6 rue des Moulineaux

Délibération 2022-105 : Stationnement sur voirie RAPO 2022

Délibération 2022-106 : Approbation du règlement de voirie

Délibération 2022-107 : Approbation de l’avenant n°6 SOCLIS

Délibération 2022-108 : Commission communale accessibilité

Délibération 2022-109 : Sectorisation du nouveau groupe scolaire

Délibération 2022-110 : Restauration collective bio MGP

Délibération 2022-111 : Subvention Rugby Club Suresnois RCS

Délibération 2022-112 : Subvention Vigne exercice 2022

Délibération 2022-113 : Subvention Movembre 2022

Délibération 2022-114 : Adhésions aux organismes 2023

Délibération 2022-115 : Tarifs des marchés d’approvisionnement 2023

Délibération 2022-116 : Rapports des délégataires 2021

Délibération 2022-117 : Bon syndical 2022

Délibération 2022-118 : RH mission remplacement CIG

Délibération 2022-119 : Chèques cadeaux de Noël

Délibération 2022-120 : Compte personnel de formation

Délibération 2022-121 : Rémunération agents médiathèques

Délibération 2022-122 : tableau emplois décembre

Délibération 2022-123 : Rémunération intervenants handicap

Délibération 2022-124 : Délégations de pouvoir du CM  mandats spéciaux

Délibération 2022-125 : Modalité remboursement frais de transport mandats spéciaux

Délibération 2022-126 : Modification membres commissions

Retrouvez le conseil municipal dans son intégralité en cliquant ici.

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