Les séances du conseil municipal sont publiques. Les dates des prochains conseils sont annoncées en amont sur le site de la ville ainsi que les ordres du jour. Les documents du conseil municipal sont ensuite disponibles en téléchargement :
- compte-rendu
- Convocation de la séance
- tout autre document utile…
Téléchargez ci-dessous les documents de la séance du 12 décembre 2024.
Les délibérations
- Liste des délibérations de la séance
- Délibération 2024-095 : Budget principal et Budget annexe du Restaurant municipal
- Délibération 2024-096 : Vote des taux des taxes directes locales pour 2025
- Délibération 2024-097 : Attribution des subventions de fonctionnement pour l’exercice 2025
- Délibération 2024-098 : Décision Modificative n°1 au Budget Primitif 2024 – Budget Principal
- Délibération 2024-099 : Modification des durées d’amortissement
- Délibération 2024-100 : Convention avec le Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement des Hauts-de-Seine
- Délibération 2024-101 : Engagement de la Ville dans la cadre de sa démarche de labellisation “Territoire Engagé pour la Transition Ecologique” (TETE)
- Délibération 2024-103 : Tarif des marches
- Délibération 2024-104 : Régime indemnitaire Police Municipale
- Délibération 2024-105 : « Bonus Attractivité » pour les agents
- Délibération 2024-106 : Désignation d’un membre au sein l’OT
- Délibération 2024-107 : Rapport d’activité 2023 DSP
- Délibération 2024-102 : Vente de la maison située au 6 chemin de la Grille Verte à Rueil-Malmaison