Vous êtes dans : Accueil Suresnes au quotidien Urbanisme Réglementation d'urbanisme PLU/AVAP Documents du PLU

Documents du PLU

Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des documents composant le PLU approuvé le 26 septembre 2013 et modifié en dernier lieu le 20 décembre 2017.

Rapport de présentation

Diagnostic du territoire et état initial de l’environnement (pdf - 21,31 Mo)

Choix retenus pour le Projet d’Aménagement et de Développement Durables et justifications du zonage et du règlement (pdf - 4,04 Mo)

 

Projet d'aménagement et de développement et de développement durables (PADD)

Projet d'aménagement et de développement durables (PADD) (pdf - 976,86 ko)

Orientation d'aménagement et de programmation (OAP) (pdf - 559,76 ko)

 

Règlement

Le règlement (pdf - 4,28 Mo)

Les annexes du règlement (pdf - 2,83 Mo)

 

Documents graphiques

Plan de zonage global / Echelle 3000e (pdf - 11,97 Mo)

 

Annexes

Servitudes d’Utilité Publique (liste et plans) :
Liste des servitudes d'utilité publique (pdf - 672,07 ko)
Plan des servitudes d'utilité publique - Patrimoine (pdf - 4,88 Mo)
Plan des servitudes d'utilité publique - Equipements publics (pdf - 4,36 Mo)
Plan des servitudes d'utilité publique - Radioélectriques (pdf - 8,86 Mo)
Plan des servitudes d'utilité publique - Sécurité publique (pdf - 4,27 Mo)
Aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) (pdf - 3,29 Mo)

Plan de prévention et des risques d’inondation (règlement et plans) :
Plan de prévention des risques d'inondation - carte des aléas (pdf - 4,57 Mo)
Plan de prévention des risques d'inondation - règlement (pdf - 382,09 ko)
Plan de prévention des risques d'inondation de la Seine dans les Hauts-de-Seine (pdf - 2,50 Mo)

Chauffage urbain :
Porter-à-connaissance (PAC) concernant l'établissement de la société de chauffage urbain (pdf - 4,44 Mo)
Porter-à-connaissance (PAC) des risques industriels de la chaufferie (pdf - 7,63 Mo)

Protection prise d'eau de la Seine :
Arrêté préfectoral relatif à la prise d'eau en Seine (pdf - 1,68 Mo)
Périmètre de protection de la prise d'eau en Seine (pdf - 13,57 Mo)
Plan de la prise d'eau de la Seine (pdf - 12,22 Mo)

Servitudes radioelectriques
Décret protection faisceau hertzien (pdf - 965,18 ko)
Plan des servitudes radioélectriques (pdf - 1,81 Mo)

Plan des informations utiles suivantes (périmètre de ZAC) :
Périmètres de zones d'aménagement concerté existant sur la commune de Suresnes (pdf - 838,88 ko)

Droit de préemption :
Droit de Préemption Urbain (pdf - 536,38 ko)
Préemption commercial (pdf - 105,20 ko)

Déclaration préalable de clôtures et Permis de démolir (DCM) :
Permis de démolir et déclaration préalable pour clôtures - extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal (pdf - 773,51 ko)

Prescription d’isolement acoustique en fonction du classement sonore des infrastructures terrestres (arrêté préfectoral et plan) :
Isolement accoustique - arrêté préfectoral (pdf - 185,62 ko)
Plan de Suresnes - classement accoustique des infrastructures (pdf - 6,12 Mo)

Zones à risque d’exposition au plomb et aux thermites (arrêtés préfectoraux) :
Arrêté préfectoral relatif aux termites et au plomb (pdf - 1,12 Mo)

Annexes sanitaires :
Notice technique (alimentation en eau potable, assainissement, collecte et traitement des déchets) :
Notice technique sur l'assainissement (pdf - 43,20 ko)
Notice technique sur l'élimination des déchets ménagers et assimilé (pdf - 44,13 ko)
Notice technique sur l'eau potable (pdf - 46,42 ko)

Plans des réseaux d’eau et d’assainissement, bornes d’incendie :
Plan des réseaux d'eau et bornes d'incendies (pdf - 1,50 Mo)
Relevé du Patrimoine d'assainissement - partie n°1 - Nord-Ouest (pdf - 3,38 Mo)
Relevé du Patrimoine d'assainissement - partie n°2 - Ouest (pdf - 4,15 Mo)
Relevé du Patrimoine d'assainissement - partie n°3 - Sud Ouest (pdf - 3,70 Mo)
Relevé du Patrimoine d'assainissement - partie n°4 - Centre (pdf - 4,05 Mo)
Relevé du Patrimoine d'assainissement - partie n°5 - Sud (pdf - 2,44 Mo)
Relevé du Patrimoine d'assainissement - partie n°6 - Est (pdf - 4,17 Mo)
Relevé du Patrimoine d'assainissement - partie n°7 - Sud Est (pdf - 2,18 Mo)

Règlements d’assainissement départemental (pdf - 6,27 Mo)

Règlement de Publicité et plan :
Plan du règlement communal de la publicité, des enseignes et des préenseignes (pdf - 1,48 Mo)
Règlement communal de la publicité, des enseignes et des préenseignes (pdf - 59,15 ko)
Arrêté de la fixation des limites de l'agglomération de Suresnes (pdf - 956,76 ko)
Révision du règlement local de publicité (pdf - 226,25 ko)
Projet de règlement local de publicité (pdf - 80,38 ko)
Plan de zonagee du règlement local de publicité (pdf - 8,49 Mo)

Majoration de constructibilité pour les logements sociaux (DCM) (pdf - 775,43 ko)

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée (pdf - 1,03 Mo)

Servitude canalisations matières dangereuses (pdf - 499,98 ko)

Partager :